Chapitre 1 l1 igd

7295 mots 30 pages

CHAPITRE 1 : le droit objectif

Le droit objectif c’est l’ensemble des règles dont la coordination forme les regles juridiques.

La notion de droit objectif est centré sur la notion de regle des droit

1LA REGLE DE DROIT le mot regle est synonyme de norme. Quest ce qu’une regle, une norme ? C’est un enoncé qui prescrit de maniere impersonnel, la meconaissance appel a une sanction, la sanction « infine » est judiciaire. Donc sanctionné par le juge.
=regle de conduite dans les rapports sociaux, generale, abstraite ou bligatoire dont la sanction est assur2 par le pouvoir

1La prescription peut avoir différents objets. La plus part du temps les regles de droit nt un objet déontique = a pour objet la prescription d’un comportement.

Ex : 212 : les epoux se doivent mutuellement secours, repect, assistance.

2Souvent la prescription est negative. La regle exprime une prohibition.

3Certaines regles ont un objte purement technique. Cad qui prescrit une solution concrete.
Ex : article 642 : tout delai expire le dernier jour a 24h (=23h 59m 59s).
Cest une regle de droit qui permet de calculer le point decheance dun delai
La loi permet de nombreux delais .

1Quels sont les caracteres de la regle de droit ?

La regle de droit se definie tout dabord apr sa force, egalement par sa forme.

A / Sa force

La règle de droit suppose la possibilité d’une sanction de l’etat, ou en dernier recours par un juge .
Cette force de la regle est plus ou moins intense

A1) les regles supplétives et diapositives
=la regle qui sapplique par defaut en raion du silence de la loi ou des parties

Ces regles sont enoncés par un text mais leur application peut etre ecarté par le sujet de droit. Leur application est laissé a la libre decision des parties.

On rencontre souvent ce genre de regle en matiere contractuelle. Souvent dans les regles juridiques ou lautorite politique estime que lq mqniere de regler est de laisser faire, les regles suppletives permette de

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