Chapitre 1

487 mots 2 pages

Chapitre 1 : Les Prestations de la CAF

Introduction :
Les Prestations de la CAF sont nombreuses, chacune d'entres elles ont des conditions différentes. Voici la liste des prestations que j'ai étudiées lors de ma première année
Prestation d'Accueil du Jeune Enfant : PAJE
- La Prime à la Naissance
- L'Allocation de Base
- Le Complément Libre Choix d'Activité
- Le Complément Libre Choix de Garde
• Les Allocations Familiales
• Le Complément Familial
• L'Allocation de Rentrée Scolaire
• L'Allocation Journalière de Présence Parentale
• L'Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé
• Prestation de Compensation du Handicap (adulte et enfant)
• L'Allocation Adulte Handicapé
• L'Allocation Soutien Familial
• Le RSA qui comprend l'ancien RMI et API
• L'Aide Personnalisé au Logement
• L'Allocation Logement

I- Les conditions Générales
• A droit aux prestations familiales la personne qui assume quelque soit les conditions, la charges effective et permanente de l'enfant
• Jusqu'aux 6ans de l'enfant, il n'y a aucunes obligations sauf respecter les examens de santé de l'enfant. Des 6ans aux 16ans de l'enfant, il y a obligation scolaire sauf si l'enfant est hospitalisé ou instruit par sa famille. Des 16ans aux 20ans de l'enfant, celui ne doit pas avoir de revenu supérieur à 55% su smic x 169, si l'enfant est stagiaire ou étudiants la CAF examinera au fur et à mesure ses revenus.
• Certaines prestations sont soumises à conditions de ressources ou modulé selon celles-ci. Aujourd'hui la CAF se met directement en relation avec les impôts pour connaître les ressources de ses allocataires. Le ressources prisent en comptes sont le revenu imposable de l'allocatataire et du conjoint après l'abattement fis
• L'allocataire doit avoir sa résidence en France pour plus de 3 mois. Les étrangers doivent justifier de la régularité de leur séjour par la production d'un titre de séjour. L'enfant doit résider de façons permanentes en France pour une durée d'au moins 9 mois,

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1 Vos prestations Votre caisse d’Allocations familiales (Caf) vous accompagne dans les moments importants de la vie. Ce livret présente l’ensemble des prestations et des aides que la Caf peut vous verser si vous remplissez les conditions d’attribution. Les informations contenues dans ce livret sont des informations générales susceptibles de modifications ; elles ont pour but de vous sensibiliser sur vos droits.….

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Chapitre 1
566 mots | 3 pages

Chapitre 1 – Passé Lucio Vedreski fût autrefois un homme empli de bravoure et de courage. C’était un ivrogne, il jouait à de jeux dangereux et parfois batifolait avec les femmes pendant ses heures de repos, mais au champ de bataille tout le monde le surnommait « Beast Soul ». Afin de connaître son passé il est nécessaire de s’immiscer dans son univers. 46 Ieden, 3e ère Miglak Lucio, le chef de la dynastie Miglak, comme à son quotidien, empoigna son épée d’un geste brusque et la brandît dans les airs. Le combat était lancé.….

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Chapitre 1
1675 mots | 7 pages

1La raison d’être d’une structure Document introductif Dragon Bleu enchaine les victoires commerciales 1. Identifiez l’activité de Dragon Bleu et précisez quels ont pu être les choix relatifs à la structure de cette entreprise lors de sa création en 2004. L’entreprise Dragon Bleu est spécialisée dans la fabrication et la vente d’équipements d’arts martiaux et de sports de combat. Lors de sa création et durant les premières années d’activité, cette entreprise avait certainement une structure très simple avec une centralisation des décisions et une autorité exercée par les deux dirigeants fondateurs de la société, la coordination se faisant essentiellement par ajustement mutuel. 2.….

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Chapitre 1 Nego
521 mots | 3 pages

Chapitre 1 : Les calculs commerciaux Objectif : Maitriser les calculs commerciaux afin de calculer la marge de l’entreprise exportatrice et donc ses possibilités d’ajustement, de prix et de coûts. 1. La TVA Toutes les négociations se font en hors taxes (HT). Les entreprises vendeuses collectent la TVA. La TVA en France est de 19,6%….

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Chapitre 1
4231 mots | 17 pages

CHAPTER ONE "Christmas won't be Christmas without any presents," grumbled Jo, lying on the rug. "It's so dreadful to be poor!" sighed Meg, looking down at her old dress. "I don't think it's fair for some girls to have plenty of pretty things, and other girls nothing at all," added little Amy, with an injured sniff. "We've got Father and Mother, and each other," said Beth contentedly from her corner.….

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Chapitre 1
12113 mots | 49 pages

Chapitre 1 Fonction exponentielle 1. Page d’ouverture • Énigme ✱ Pour tout nombre entier n, Pn est la puissance d’un disque dur en janvier de l’année de rang n sachant qu’en 2011 P0 = 4 To. 2 n….

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Chapitre 1
1151 mots | 5 pages

La situation de découverte proposée ici, qui implique l service de production de l’entreprise XHP Papers. Vous positionne dans une démarche d’analyse et de résolution du problème qui doit conduire à une prise de décision du manager. Travail à faire (TAF) 1. a Cf. :….

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Deavs df2
1020 mots | 5 pages

En ce qui concerne l'attestation CAF , le document que je vous ai fourni est le plus récent; Je vous voulais aussi vous préciser que je n'ai plus de prestation familiale ( APL et Allocation soutien ) depuis mais 2011 . Du faite que j'ai déménager en mai 2011 à Briec et repris une vie de concubinage avec Mr. Le Gohebel . Nous n'avons aucune prestation de la CAF hors mis la prime de rentrée scolaire concernant ma fille Sarah , et qu'a cette date de mai 2011 la CAF ne me verse plus l'allocation soutien parental car les dire de la CAF sait que Mr . Le Gohebel doit subvenir au besoin de ma fille. Cette allocation s'est….

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Chapitre 1
2635 mots | 11 pages

Chapitre 1 : Acima, le supermarché de proximité a) Présentation du groupe ACIMA Acima, créée au début de l'année 2002, résulte du partenariat entre l'ONA (51%) et le groupe français Auchan (49%). Le groupe Acima a opté pour un positionnement de proximité (au cœur des villes), les surfaces de vente ont une taille comprise entre 1.000 et 2.500 m2 et sont situées plutôt en centre ville. L’offre commerciale est à dominante alimentaire orientée vers les produits frais.….

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Chapitre 1
714 mots | 3 pages

Chapitre 1 – La structure de l’entreprise Masahiko Aoki (Faire évoluer la structure) Il existe deux grands types de gouvernance d'entreprise qui se caractérisent par leur mode de circulation de l'information. Le modèle américain est basé sur le pouvoir des actionnaires et la négociation collective. La coordination est verticale. L'entreprise utilise le marché pour toutes ses ressources y compris les ressources humaines. Le modèle japonais se caractérise par le management de groupe qui établit un équilibre entre les différents membres de l'entreprise.….

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Chapitre 1
736 mots | 3 pages

CHAPITRE 1 Est-ce que le voile est une entrave à l’intégration au monde professionnel et social ? Afin de pouvoir répondre à cette question, nous avons fait des recherches et des témoignages à des femmes voilés et non voilé. Tout d’abord nous avons pu constater grâce à nos recherches sur internet que le port du voile est un handicap pour les femmes musulmanes qui vivent en Europe. Cela leur cause beaucoup de préjudices au monde professionnel et social. Ensuite nous avons interrogé 3 types des femmes différentes.….

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Chapitre 1
1411 mots | 6 pages

Chapitre 1 : L'échange sur les marchés Repères : Smith : théorie des avantages absolus Ricardo : théorie des avantages comparatifs Division du travail, division international du travail Commerce international, croissance & développement I – L'organisation des échanges L'échange permet d'accéder à une multitudes de biens et services. De + cela pacifie les relations entre les pays et co-échangistes. Selon Smith, c'est le penchant naturel des hommes à échanger qui est à l'origine de l'organisation des échanges. Selon lui, la division du travail permet la spécialisation des travailleurs qui deviennent donc + efficaces => gain de temps => économie d'échelle => baisse prix ou augmentation salaires =….

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Chapitre 1
781 mots | 4 pages

Géographie France et Europe : dynamiques des territoires dans la mondialisation Thème 1 : Comprendre les territoires de proximité Chapitre 1 : Approche des territoires du quotidien Introduction : Territoire : Espace délimité Espace habité / Vécu Appartenance identitaire Espace : Portion de l’espace terrestre Espace avec caractéristiques (comme physiques) Espaces au pluriel désigne une généralité, une typologie (espaces ruraux; espaces industriels..)….

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Chapitre 1
358 mots | 2 pages

Chapitre 1 : le prix et les décision des agents économiques I. L’EVOLUTION du prix sur un marché A. le marché, lieu de rencontre entre l’offre et la demande 1. qu’est-ce que le marché ? Marché : Offre Offreurs Echanges Demandeurs Achat 2.….

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Chapitre 1
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Chapitre 1 : Avant la mondialisation Braudel dans la dynamique du capitalisme : fait une distinction entre l’économie mondiale et l’économie-monde. Il dit que l’économie mondiale c’est une économie avec des flux et des échanges qui viennent du monde entier. A l’inverse, l’économie monde c’est une économie qui se fondent sur un empire dominant parvient à régler l’ensemble des activités économiques et sociales de sa population.….

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