Chapitre 2 histoire du droit

Pages: 16 (3952 mots) Publié le: 19 octobre 2012
Chapître 2 : Le fonctionnement concret de la monorachie.
Section 1: La direction Politique de l'Etat.
A l'heure actuelle la science politique décompose le pouvoir actuel en 3 activités principales:
*Le pouvoir législatif.Le pouvoir d'édicter des loi et les lois au sens actuel , régle au sens impersonnelle à porté générale et à force obligatoire.
*Le pouvoir exécutif.Le pouvoir de prendre desdispositions plus précise à la mise en place concrete des lois.
*Le pouvoir judicaire.Le pouvoir de juger , c'est appliquer les lois à des cas et des personnes précises.
Sous l'Ancien régime en France cette division n'existe pas et elle n'aurait aucun sens. Ces structuration du pouvoir en 3 branches à été théorisé par un conseur anglais à la fin du 17 ème siècle , john locke. Il élabore sathéorie après la deuxième revolution anglaise qui a diminuer les pouvoir politique du roi au profit de l'assemblée politique applé le parlement anglais.
La théoririe de la distinction politique de lock à été imaginé dans on contexte ou l'on souhaite attribuer ces fonctions a des acteurs politiques DIFF2RENTS ? QUE L4ON SOUHAITE CANTONNER LE ROI AU ROLE EX2CUTIF ET ATTRIBUE LE PARLEMENT AU POUVOIRJUDICIAIRE.
En france l'apogée de l'absolutisme , la concentration de l'ensemble des pouvoirs entre les mains du roi.La distinction des pouvoirs en france n'existé pas et n'avait aucun sens du point de vu de l'absolutisme. Quand en commence a s'interrer à la séparation des pouvoir avec Montesqieu commence alors la révoution.
On ne peut pas distinguer en france sous l'Ancien régime , le pouvoiréxécutif et législatif et ainsi que le pouvoir judiciaire.
En pratique il est bien évident que le roi ne peut pas tout appliquer tout contenu de la taille du pays et compte tenue de la compléxité des structures hétatique.Même si il a une immence capacité de travail. Concretement le roi pour élaborer ces décision et les faire exécuter , sentour d'institution qui sont la pour le conseiller et non paspour exercer le pouvoir a sa place.Les institutions ont un pouvoir consulative et non pas un pouvoir executif. La grande différence nos institutions ont des racines mais qu'avant la révolution elle on un pouvoir consultatif et apres un pouvoir executif.
Un conseil du roi qui porte d'ailleur le titre de gouvernement royale . Il ne s'agait pas d'un gouvernement au sens contenporain du terme par ce quece n'eest pas une structure ayant une existance de celle distincte de l'Etat et qui aurait un pouvoir propre. Le roi se fait aider par un gouvernement. Egalement assé vite le roi a senti la necessite d'etendre plus largement la concertation pour prendre ses décisions les plus importantes , au coeur du moyen age lorsqu'il commence à promulguer des lois. Avant hugue Capet il n'y a pas de loi. Acette époque le roi a un pouvoir décitionnel assé faible et doit donc menager les grands seigneur dont la puissance militaire est importante.Le roi perçoit aussi la nécissité d'obetenir l'appui symbolique et morale de l'église catholique. Progressivement il se rend compte qu'il faut aussi associer les roturiers les plus riches c'est à dire les bourgeaois , surtout pour des lois de naturesfinancières. DE cette idée de la concertation va naitre une institution élue qui va s'appeler les Etats généraux.pARCE QU4IL S4AGIT D4UNE ASSEMBL2E QUI REGROUPE LES REPR2SENTANT DEs trois Etats de la société. Ces etats de la société s'agit des trois catégories sociale , Clerge , noblesse, roturié = le tiers etat.
Ces Etats généraux vont jouer un rôle centrale dans la transition entre l'Ancien régime et lesinstitutions contemporaine , ces Etat généraux vont se proclamer assemblée nationale en 1789.
1°) Le rôle décisionnel majeur du Conseil du roi.
1°) La mise en place du conseil du roi au moyen age.
L'apparition d'un conseil structuré autour du roi se situe au 12 ème siècle, c'est à dire lorsque la monarchie à terminé sa première phase de développement ( capétienne) lorsque le royaume est...
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