charlie

Pages: 3 (649 mots) Publié le: 9 septembre 2014
COURTOIS – Sébastien
T.I.C
Devoir du 31/01/2014
Cci Maine & Loire

SOCIETE ADIPRA
15 RUE DES TERREAUX
69008 LYON

SOMMAIRE

1-GARANTIE......................................................................1

2- LIVRAISONS.................................................................1

3- EXPÉDITIONS..............................................................1

4-RÉCLAMATIONS RETOUR............................................1

5- MODIFICATION D’ARTICLES...........................................2

6- PRIX CONDITION DE RÈGLEMENTS PÉNALITÉS.............2
a-Prix…………………………………………………………………..............2
b- Les paiements s’entendent …......................................2
c- Le défaut de paiement ...............................................2

7- RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ.................................................2

8- ÉLECTION DE DOMICILE ..................................................3

Conditions Générales de Ventes

Mise à jour le :

Nos ventessont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes les clauses générales pouvant figurer sur les documents de l’acheteur, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.1. GARANTIE

Tous nos articles sont garantis de premiers choix et de fabrication de qualité.

2. LIVRAISONS

Les commandes passées par tous moyens sont livrables dans la mesure de ladisponibilité de nos stocks. Les délais ne sont donnés qu’à titre indicatifs et ne constituent pas un engagement ferme de notre part.

3. EXPÉDITIONS

Les expéditions en port dû ou en port payé sont faites parla voie la plus économique, sauf stipulations contraires. Les marchandises, dans les deux cas, voyagent aux risques et périls du destinataire.

4. RÉCLAMATIONS – RETOUR

Les marchandises livréesdoivent être bien contrôlées par l’acheteur avant qu’il ne décharge le transporteur de sa responsabilité. Les réclamations relatives à la qualité ou à la quantité de la marchandise...
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