chronologie histoire medievale

Pages: 54 (13291 mots) Publié le: 8 novembre 2014
UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3

Faculté de Droit

LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS
de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles)
Chr. LAURANSON-ROSAZ
Professeur à l’Université Jean Moulin

Deuxième Partie
LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles)
De la Féodalité à la Monarchie

SUITE … INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5e-18e SIÈCLES

Chapitre 3

Les institutions royales
Avant de devenir monarchie absolue, au 16e siècle, la royauté capétienne dut reconquérir les pouvoirs
qu’elle avait perdus à la fin des temps carolingiens. Cette reconstruction du pouvoir royal au Moyen Âge
fut à la fois idéologique et institutionnelle.Nous allons voir comment dans ce chapitre en étudiant
successivement :
1. La fonction royale
2. Le gouvernement capétien
3. L’administration du royaume.

Section 1
La fonction royale (ministerium regis)
La définition de la fonction royale (ministerium regis¸ministère/métier royal) est à rechercher dans les
écrits de certains canonistes carolingiens, notamment l’abbé Abbon de Fleury (†1004), qui reprend
l’expression regis ministerium utilisée par l’évêque Jonas d’Orléans au début du 9e siècle pour définir la
fonction, le ministère ou “métier” royal : la royauté est le seul pouvoir institutionnel, car il est fondé sur
des textes sacrés. Il en découle que l’autorité du roi doit s’étendre sur tout le royaume, les fonctions du
roi étant de régler les affaires de tout le royaume.
Lafonction royale comporte beaucoup plus de devoirs que de droits, devoirs énoncés lors de la
promesse du sacre : défense du royaume et l’ordre chrétien, protection de l’Église, défense des droits des
sujets du roi.
Du 10e au 16e siècle, s’appuyant sur ce concept de “fonction royale, le roi de France, personnage à part
parce que sacré (1), va progressivement reconquérir son autorité: laroyauté, sera redevenue
institutionnellement forte, souveraine et indépendante dès le 13e siècle (2). Le pouvoir royal se
transmettra selon des règles bien précises (3),

§ 1. Le sacre
Le roi de France sera durant tout le Moyen Âge un roi-prêtre1. Sur le plan des institutions publiques,
ce caractère religieux de la royauté française se manifeste avec éclat lors de la cérémonie d’intronisation
duroi, le sacre.
A. Le déroulement du sacre royal
Le sacre royal existe en France depuis les Carolingiens (751, sacre de Pépin le Bref, supra). À partir
de 1027, le roi est sacré à Reims par l’archevêque de la ville sainte où Clovis a été baptisé. Les rites de la
cérémonie s’insèrent dans une messe du sacre. Le rituel de la cérémonie nous est connu par quelques
procès-verbaux — ainsi celui dusacre de Philippe Ier en 1059/60 — ou par des rituels liturgiques, les
ordines ad consecrandum regis, tel celui de Fulrad. Tous ces textes révèlent une structure tripartite :
1 Hugues Capet ne cessera d’agir en chef de son clergé. Robert le Pieux est homme d’Église chantant au lutrin, présidant les conciles,
discutant personnellement contre les hérétiques, entouré de prélats et d’abbés. Louis leGros chevauche entouré de clercs et de moines et
mourra vêtu d’habits religieux. Philippe Auguste, au début de la bataille de Bouvines où il est assisté d’un moine, frère Guérin, adresse à ses
hommes d’armes un véritable sermon. Saint Louis déclare la fonction royale un sacerdoce. Le chroniqueur Guillaume de Nangis parle de
Philippe le Hardi comme d’un moine. Son fils Philippe le Bel, pouradversaire déterminé qu’il se soit montré du Saint-Siège, ne s’en
présente pas moins en un homme d’Église et le clergé de France lui décernera le titre de Philippe le Catholique (d’après F. Funck-Brentano).

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1. La promesse : une fois le roi entré solennellement dans la
cathédrale, il...
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