DEC2/BTS

Nancy, le 4 décembre 2009 Le Recteur de l'Académie de Nancy-Metz

Dossier suivi par : Sujets Francine CLAUDON 03 83 86 20 43 Organisation Sophie MOYEMONT 03 83 86 20 52 Mél Ce.dec-bts@acnancy-metz.fr 2 Rue Philippe de Gueldres CO 30013 54035 NANCY

à

Mesdames et Messieurs les Recteurs d'Académie Monsieur le Directeur du SIEC d’Ile de France Monsieur le Recteur du CNED

Objet : Référence :
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BTS Commerce International à référentiel commun européen – Session 2009

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Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement gé néral du brevet de technicien supérieur, modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 et n° 96-7 78 du 4 septembre 1996. Arrêté du 3 septembre 1997 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Commerce international », avant abrogation à la session 2009. Arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen », applicable à l’ensemble des candidats lors de la session 2009. Arrêté du 22 juillet 2008 portant définition et conditions de délivrance de certaines spéc ialités de techniciens supérieurs.

CIRCULAIRE NATIONALE du BREVET de TECHNICIEN SUPERIEUR « COMMERCE INTERNATIONAL à référentiel commun européen »

J’ai l’honneur de vous informer que l’académie de Nancy-Metz est chargée, pour la session 2009, de définir les modalités d’organisation du Brevet de Technicien Supérieur « Commerce international à référentiel commun européen ».

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La présente circulaire se compose de 3 parties : Partie 1 : les règles communes d’organisation Partie 2 : les épreuves ponctuelles

PARTIE I- RÉG L ES COMM UNES D’O RG ANI S AT I O N

I-

Calendrier

Les épreuves ponctuelles écrites débuteront le Lundi 11 mai 2009 conformément au calendrier joint en annexe 1. Les candidats de Nouvelle-Calédonie subiront l’ensemble des épreuves à une date qui sera fixée