CIRCULAIRE

6268 mots 26 pages
Grenoble, le 11 février 2014

Le recteur de l’académie de Grenoble
Chancelier des Universités à Mesdames les rectrices d’académie et
Messieurs les recteurs d’académie
Monsieur le directeur du S.I.E.C.
Divisions des examens et concours

Rectorat
Division
des Examens et Concours
(D.E.C.)
2014/526/DEC4/KR

Affaire suivie par :
Organisation :
K.Richer
04 76 74 76 80
Sujets :
L.Villerot
04 76 74 72 43
S.Jenny
04 76 74 70 03
Télécopie :
04 76 74 70 86
Mél :
Karine.richer
@ac-grenoble.fr
7, place Bir-Hakeim
CS 81065
38021 Grenoble cedex 1

Objet : organisation du brevet de technicien supérieur « Assurance », session 2014
Références :
- Code de l’éducation : Articles D643-1 et suivants concernant le brevet de technicien supérieur ;
- Arrêté du 9 mai 1995 modifié relatif au positionnement en vue de la préparation du brevet de technicien supérieur et fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du brevet de technicien supérieur ;
- Arrêté du 30 mars 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Assurance » ;
- Arrêté du 22 juillet 2008 relatif à la définition et aux conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur ;
Textes relatifs aux diplômes de niveau III (BTS)
- Arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le CCF au baccalauréat professionnel, au brevet professionnel et au brevet de technicien supérieur.
- Note de service 97-077 du 18 mars 1997 relative à la mise en œuvre du CCF au brevet de technicien supérieur, au baccalauréat professionnel et au brevet professionnel.

J’ai l’honneur de vous faire connaître que l’académie de Grenoble est chargée, pour la session 2014, de définir les modalités d’organisation du brevet de technicien supérieur
« Assurance ».

I – MODALITÉS CONCERNANT LES ÉPREUVES PONCTUELLES
1.1. Organisation de

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