Emptor curiosus esse debet (l'acheteur doit être curieux). Telle est la recommandation qu'il faut adresser aux acheteurs profanes, parties faibles qui ont le malheur de croire à la survivance d'une quelconque loyauté lors de la conclusion des contrats de vente. Le contrat est un moyen de réaliser de « bonnes affaires », il n'est pas l'expression privilégiée de la loyauté entre les cocontractants. C'est la leçon de l'arret de la 3ème chambre civile du 9 octobre 2012.
Cette affaire qui est l'enjeu de l'opposition entre deux approches très différentes du contrat, est pourtant d'une grande banalité.
En l'espèce, un couple acquière un bien immobilier et demande l'annulation de la vente pour dol.elle reproche au vendeur de ne pas lui avoir signalé l'existence de carrières.
En appel, la CA les a déboutés de leur demande. On suppose que les juges du fond n'ont pas caractérisé l'existence d'un dol.
Les acheteurs forment en pourvoi en cassation. Ils reprochent aux vendeurs d'avoir dissimulé un élément essentiel du contrat qui s'il avait été connu les auraient dissuader de conclure la vente. Ils invoquent donc la réticence dolosive.
Parallèlementau devoir d'information du vendeur, l'acquéreur est-il tenu d'un devoir particulier de vigilance ?
C.cass. Répond par l'affirmation et rejette le pourvoi. Elle affirme que l'acheteur ne peut demander l'annulation de la vente pour dol dès lors que l'existence de l'exploitation ne pouvait échapper à sa vigilance.
C.cass. En rendant un arret de rejet confirme la décision de la CA et approuve les juges du fond d'avori refuser de caractériser le dol. Elle estime en effet que les jugeds du fond ont souverainement apprécié l'absence de dol aux motifs que les acquéreurs ont souvent visité le bien et que l'existence d'une carrière étair de notoriété publique dans la commune. En conséquence, les acquéreur pouvaient par eux meme avoir connaissance de la présence de la carrière indépendemment de l 'information qui a été donné ou