TD DROIT CIVIL – SEANCE 1 – LE CONTRAT ET LES TIERS

Faire toutes les fiches d'arrêt à chaque séance => interrogations orales , participation.
Deux interrogations dans le semestre prévenue une semaine avant . ¾ questions du cours.
Deux copies dans le semestre , une copie volontaire rédigée entièrement et une autre relevée au hasard ( introduction + plan détaillé , paragraphe concis et ultra détaillé).

Un bon juriste est quelqu'un de rigoureux , il ne s'agit pas d'apprendre son cours par cœur.
Les connaissances sont indispensable pour les commentaire d'arrêt , mais également de la méthode.

METHODOLOGIE COMMENTAIRE D'ARRET

faire une fiche d'arrêt complète , les faits , la procédure (parcours procédural , on doit expliquer par quelle juridictions on est passé , prétentions des parties en les résumant , si on a un arrêt de cassation il faut reprendre les argument des juges du fond et donc ce que demandait le requérant , mais dans un arrêt de rejet il faut prendre en compte les moyens du requérant, formuler le problème juridique il faut savoir quel est le problème de droit auquel les juge de la cour de cassation vont devoir répondre , on va le repérer les motifs de droit de la cours de cassation car c 'est la réponse a cette question. Le problème doit être posé de manière général. On va devoir ensuite exposer les motifs de droit de la cours de cassation. (il ne s'agit pas de dire seulement que la cour de cassation a décider ceci ou cela , on doit absolument résumer ou reprendre les parties fondamentales des parties. Pourquoi elle s'est prononcé en ce sens ). il ne faut pas non plus confondre dans un arrêt de rejet les argument du requérant critiquant la décision des juges du fond avec les arguments de la cour de cassation. Il faut expliquer la décision dans un commentaire d'arrêt , c 'est expliquer le sens de la décision. Qu'est ce qu'ont décider les juge du droit , comment ? On doit raccrocher ce que la cour de cassation avec nos