Droit Civil

Partie 1. Le droit de la famille

Dans droit de la famille il y a famille. En droit la famille n’est pas définie dans le code civil, il utilise le mot famille que de façon exceptionnelle. Elle est présentée comme un ensemble de relation entre ses différents membres mais elle n’est pas présentée comme une entité à part entière. Donc pour le code civil la famille n’existe pas, ce n’est pas un sujet de droit, elle n’a pas la personnalité juridique. La doctrine a dégagé une définition de la famille, c’est l’ensemble des personnes qui sont unies par un lien de parenté ou par un lien d’alliance. La parenté c’est le lien juridique qui uni les personnes entre lesquelles il existe un lien de sang, cette parenté va se diviser en deux lignes : la parenté en ligne directe qui unie les personnes qui descendent les unes des autres (lien entre ascendant et descendent). Les descendent sont les enfants, petits enfants… et les ascendant sont les parents, les grands parents… cette ligne peut être soit ascendante soit descendante. A l’intérieur de cette ligne on va calculer le degrés de parenté entre deux personnes en contant le nombre de génération qui les sépares (ex ; un père et son fils sont parent au 1e degrés, grand père et petit fils au 2e degrés).
En suite on a une ligne collatérale c’est celle qui relie les personnes qui ont un ancêtre en commun (ex : les frères et sœur, oncle et tente, cousins et cousines etc.). La proximité entre eux va se conter en degrés également et ils se calcul en comptant le nombre de génération qui séparent les intéressés à leur auteurs commun et on les ajoutes (ex : les frères et sœur sont parents au 2e degrés, un oncle et un neveu on 3e degrés et les cousins germain au 4e degrés).

Second fondement de la famille, l’alliance. C’est le lien issu du mariage et qui uni un époux au membre de la famille de son conjoint (sa belle famille). Se lien d’alliance lui n’est pas infini et il va se limiter aux