A/Diverse théorie concernant l’existence de la personne morale.
1) théorie de la fiction
En 1804 avec le code civil 2 principes parurent incontournable : seuls les individus ont une véritable personnalité, cette opinion correspond à un philosophe individualisme. Le seul sujet véritable du droit ne pouvant être que l’homme en tant que individus. Cependant in es impossible de méconnaitre l’existence de groupement et d’intérêt collectif .des lord pour rester fidèle a ces principes on emploi le détour de la personne morale. Le groupement est personnifié comme si il était une personne physique. Ce n’est qu’une fiction car le groupement n’est pas un être vivant distinct de ses membres, il ne peut en réalité être titulaire de droit a proprement parlé.de cette conception on a tiré une conclusion : la fiction de la personne morale est un procédé que le législateur n’as a employé que dans la mesure où il le juge bon. C'est-à-dire que l’attribution de la personne morale a un groupement suppose que le législateur les expressément ou tacitement autorisé. Pour elle contrairement au personne physique c’est l’incapacité qui est la règle est la capacité l’exception. Cela créer plusieurs critiques : _ordre politique, le fait de réservé au législateur le pouvoir de reconnaitre a tel ou tel catégorie de groupement la personnalité juridique et de déterminer en conséquence l’étendu de celle-ci, lui permet de privé des groupements de cette faculté d’expression ou d’action. Une telle condition est contraire aux libertés notamment à la liberté d’expression et liberté d’action des groupements. La reconnaissance fictive de la personne morale a un groupement suppose que soit démontré l’utilité de cette attribution. Planiol refuse la théorie de la fiction, la personne morale n’existe pas et que c’est une propriété collective.
2) théorie de la réalité
Dans ces conditions a été retenue, un mouvement c’est produits au 19eme lié à la persistance ou a la renaissance de la prise en considération