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clauses abusives des contrats

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travers, le principe de la liberté contractuelle qui est fortement consacré par l’art 230 du Doc ,qui dispose que le contrat valablement forme constitue la loi des parties ,de ce fait il leur possible d’introduire des clauses non prévues par le législateur ,ce principe s’explique autour deux axes principaux :d’abord le principe de l’autonomie de volonté ,ensuite son corollaire à savoir la force obligatoire du contrat et aussi il convient de mettre l’accent en quoi ces principes ont provoqués l’émergence des clauses abusives.
Le principe de l’autonomie de volonté : signifie que l’homme est libre (volonté autonome) et qu’il ne peut donc s’obliger que par sa propre volonté (volonté toute puissance) donc cette volonté apparait ainsi comme la puissance souveraine qui seule peut créer, transférer et éteindre des droits et obligations CAD les effets des contrats n’existent que parce qu’ils ont été voulus.
L’intervention des pouvoir publics par des dispositions impératives, spécifiques et dérogatoires au droit commun limitant la liberté contractuelle s’avère indispensable dans le but d’assurer la protection du consommateur contre les clauses abusives
Ces clauses doivent être inclues dans des contrats d'adhésion entre un spécialiste, c’est à dire « toute personne physique ou morale qui [...] agit dans le cadre de son activité professionnelle, qu'elle soit publique ou privée » et un consommateur, c'est à dire « toute personne physique qui,[...] agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle » et «créer au détriment du consommateur une atteinte apparu.
Egalement, en matière de distribution, les contrats de distribution sont des contrats cadre souvent d’adhésion
Exemple : clause de rendement
Sur le plan historique, L'origine de la notion clause abusives dans sa forme élaborée, trouve sa source dans différentes institution. Telle la clause pénale appelé sous l’empire Romain « « La stipulatio poenae » Elle a été le moyen de rendre

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