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Clonage et droit pénal

33735 mots 135 pages
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UNIVERSITE NANCY II
Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion

LE CLONAGE ET LE DROIT PENAL

Mémoire présenté par : Jean-Baptiste THIERRY

Sous la direction de : Monsieur Bruno PY, Maître de Conférences

Pour l’obtention du DEA de Sciences criminelles
Année 2000-2001

« La Faculté n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans le mémoire, celles-ci devant être considérées comme propres à leur auteur. »

PRINCIPALES ABREVIATIONS :

- ALD : Actualité législative Dalloz
- art. : article - Ass. plén. : Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation - Bull. : Bulletin - Bull. Acad. Natle Méd. : Bulletin de l’Académie nationale de médecine - Bull. civ. : Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation - Bull. crim. : Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation - Bull. inf. C. cass. : Bulletin d’information de la Cour de cassation - C. : Code - c/ : contre - C. civ. : Code civil - C.C.N.E : Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé - CEDH : Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme - C. fam. : Code de la famille et de l’aide sociale - chron. : chronique - Cons. const. : Décision du Conseil constitutionnel - Conv. EDH : Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Cour EDH : Cour européenne des droits de l’homme - C. pén. : Code pénal - C. propr. intell. : Code de la propriété intellectuelle - Crim. : Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation - C. santé publ. : Code de la santé publique - D. : Recueil Dalloz - Defrénois : Répertoire du notariat Defrénois - Dict. perm. B&B : Dictionnaire permanent Biotechnologies et Bioéthique - Dr. pénal : Droit pénal - éd. : éditions - infra : ci-dessous - IR : Informations rapides du Recueil Dalloz - J.-Cl Pénal : Juris-Classeur de droit pénal - JCP :

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