Colbert
Impôt direct
La 1ere réforme des Etats généraux de 1789 à été de déclarer nul tous les impôts précédent la Révolution. En effet l'Ancien Régime frappait durement ses contribuables c'est par cela que qd lé Révolution a mit en place les 4 vieilles (qui sont des impôts directs) on ne parlera jms d'impôts mais de "contributions".
Les 4 contributions
1. - Contribution mobilière
2. Contribution foncière
3. Contribution sur les patentes
4. Contribution sur les portes et fenêtres
1- Instituée pour la 1ere fois en France par un decret du 13 Janvier 1791. L'impôt originel constituait à l'époque ---> impôt sur le revenu déstiné à frappait les revenus autres que ceux provenant du bien foncier. Il comprenait 5 taxes dont les 2 + importants étaient une taxe civile ou personnelle et une taxe mobilière sur "les revenus d'industrie et richesse mobilière, évalué à partir du loyer d'habitation".
Loi du 3 nivose du VII a donné à la contribution foncière une ohysionnomoe nvelle qui a été conservée ---> taxe mobilière non plus basée sur les revenus "mobilières" mais directement sur la valeur locative des locaux d'habitation
2 : La contribution foncière sur les propriété nons batie est la contribution fonciere sur les propriétés baties sont les héritière de la taille d'Ancien Régime
3 Impot direct qui touche les personne physique et morale. Le but est de tacer un revenu présumé en fonction du travail
4 Création de nvx de nouveaux impôts à cause de la crise.
Ferme Général
Ceux qui ferme ou bail les revenus publique.Elle compte 40 membres ensuite 60 membre. La nomination dépend du ministère de la finance
Chambre des comptes
C'est l'ancêtre de l'actuelle cours des comptes . Chargée de la conversion du domaine royal de la bonne manutention des