Collège
ORGANISATION MONDIALE DE LA P ROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3
La propriété intellectuelle et toi
LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET TOI
Table des matières I NTRODUCTION L E DROIT D ’ AUTEUR L ES BREVETS L ES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS L ES MARQUES L ES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES 3 4 6 8 10 11
Sais-tu que la propriété intellectuelle n’est jamais bien loin de toi? Les objets que tu utilises dans ta vie quotidienne d’étudiant(e) – les habits que tu portes, les livres qui remplissent ton sac ou la musique que tu écoutes – sont des concentrés de propriété intellectuelle. Tu ne t’en rends peut-être pas encore compte mais la propriété intellectuelle est partout dans ton univers. Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? C’est ce qui protège les œuvres de l’esprit, c’est-à-dire les fruits de la créativité de l’homme et de sa capacité d’inventer. La propriété intellectuelle t’accompagne chaque jour de ta vie, du lever au coucher du soleil, que tu sois en cours, avec tes amis ou même quand tu dors. La propriété intellectuelle se divise en deux catégories. On trouve d’un côté la propriété industrielle, qui englobe les inventions, les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques. La seconde catégorie comprend le droit d’auteur et les droits connexes attachés à une large gamme d’œuvres littéraires et artistiques écrites, interprétées, exécutées ou enregistrées. Tu en apprendras davantage dans cette brochure sur la propriété intellectuelle, ses différents aspects et le rôle qu’elle joue dans ta vie.
Découvre la propriété intellectuelle autour de toi…
5
LE DROIT D’AUTEUR
L’expression “droit d’auteur” est un terme juridique qui désigne les droits conférés aux créateurs d’un large éventail d’œuvres littéraires et artistiques. Un droit d’auteur confère à un créateur le droit exclusif d’utiliser ses œuvres ou d’autoriser des tiers à les utiliser sous certaines conditions, ce qui lui permet de