user icon

Comment protéger votre propriété intellectuelle

820 mots 4 pages
Montre plus
Comment protéger votre propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle, souvent abrégé IP, comprend des dessins, des logos, des articles originaux, des inventions et des secrets commerciaux (ou « commerce »). Ce sont des choses que vous, vos employés ou quelqu'un que vous avez payé pour « travailler pour le compte d'autrui » créé et qui sont (a) uniquement vôtre et (b) la source de revenu ou d'autre « bénéfice économique ». Vous découvrez comment protéger votre propriété intellectuelle basée sur ce type, c'est comment il est utilisé.

Droits d'auteur sont probablement le plus connu des façons dont nous assurons la protection IP aujourd'hui. Un droit d'auteur est accordée aux « œuvres originales de l'auteur » qui sont « fixé à un support tangible ». Il s'agit de photographies, enregistrements sonores et visuels, pièces de théâtre, livres, histoires, œuvres dramatiques et même logiciel. Dès que vous « fixer » la création dans un milieu physique, votre protection du droit d'auteur commence. Enregistrer votre droit d'auteur n'est pas un moyen d'obtenir un droit d'auteur, dont vous avez déjà par la création de le œuvre, mais il est très très pratique lorsque vous avez besoin de prouver que le travail est le vôtre. Si vous démarrez en utilisant le symbole du droit d'auteur (©) tout de suite, vous sont essentiellement informant les gens que le travail est le vôtre et qui ont l'intention de contrôler sa performance, l'affichage ou la distribution.

Produits, procédés et inventions

De nombreuses entreprises réussissent basée exclusivement sur vos inventions grandes, nouvelles et améliorées qui sont uniques et utiles. Sans un brevet pour protéger vos intérêts, n'importe qui peut profiter de votre travail. Avoir un brevet vous aide à empêcher des tiers d'utiliser, copier ou vendre votre invention pendant une certaine période d'années selon quel genre c'est. Obtention d'un brevet peut être compliqué, et c'est généralement une bonne idée d'avoir un avocat ayant de

en relation

  • Présentation de damart
    1098 mots | 5 pages

    DAMART: Une entreprise sur tous les fronts Une entreprise multicanal. DAMART, crée en 1953, est une entreprise spécialisée dans les vêtements et accessoires pour les plus de 50 ans. En 2009, elle réalise un chiffre d'affaires de 503,2 millions d'euros, c'est-à- dire 3% de plus qu'en 2008 et compte 3100 effectifs.….

    montre plus
  • Cours de droit l1 eco
    15870 mots | 64 pages

    des conseils pour avoir le bon comportement. DROIT OBJECTIF : C'est un droit uniforme puisqu'il s'applique à l'ensemble des individus de façon égale. C'est un droit universel, général et impersonnel. Dans ce cas on envisage la règle de droit en elle-même et pour elle-même.….

    montre plus
  • Droit commercial
    668 mots | 3 pages

    d’un seul héritier ayant le droit, peut s’opposer au moment de la réquisition du titre foncier et demander son droit. C’est pour ça qu’ il est très important au moment de l’achat d’un bien non titré de vérifier le nombre d’ayants droits sur le titre de propriété et s’assurer qu’ils sont tous intervenants dans la signature de vente. N’oubliez pas, non plus, de vérifier la situation géographique exacte du bien et vérifier sa surface réelle. FRAIS D’ACHAT D’UN BIEN NON TITRE AVEC LE SYSTEME DE MELKIA (MOULKIA) AU MAROC….

    montre plus
  • Rapport de gestion année 2013
    2204 mots | 9 pages

    Sinon, dans certains cas, vous risquez de perdre une partie de vos droits. Dans d’autres cas, vous serez obligé de nous rembourser les prestations reçues alors que vous n’y aviez plus droit. Pour nous avertir, utilisez cet «avis de changement de situation». Complétez-le et renvoyez-le nous. N’oubliez pas de le dater, de le signer et d’y joindre les pièces justificatives qui vous sont demandées.….

    montre plus
  • vigor mortis:
    24389 mots | 98 pages

    vendre des copies de [son] travail de recherche à des fins non commerciales sur quelque support que ce soit, y compris l'Internet. Cette licence et cette autorisation n'entraînent pas une renonciation de [la] part [de l'auteur] à [ses] droits moraux ni à [ses] droits de propriété intellectuelle. Sauf entente contraire, [l'auteur] conserve la liberté de diffuser et de commercialiser ou non ce travail dont [il] possède un exemplaire. » REMERCIEMENTS Une création théâtrale ne se fait jamais sans l'aide d'un ou de plusieurs complices.….

    montre plus
  • Le goût peut il s'apprendre
    1907 mots | 8 pages

    -Droit: Est ce légitime de vouloir orienter le goût d'un individu?N'est ce pas nuisible pour la créativité dégagé des carcans de la culture et des influences sociologiques?Mais n'est ce pas à la fois affirmer la certitude que l'art et le Beau soit autant de biens communs? Apprendre: -Acte de vouloir acquérir de nouvelles compétences,de nouvelles connaissances. -Agissement….

    montre plus
  • CM histoire de la pensée juridique
    6097 mots | 25 pages

    Une conception générale du droit comme attribut des Dieux, dans les nouvelles réligions, les commendement divin constitue une forme de droit que l’ont ne peut enfreindre. Pour les Anciens quelques soit la manière de y acceder il éxiste toujours un droit objectif, un drt nbaturel qui s’impose aux hommesq, il y a toujoutrs l’idée que le drt qui est produit par les hommes il n y en as pas des parfaits; Meme si on admet l’autorité des lois imposées par les hommes(princes, rois), le droit de l’ordre juridique positif n’absorbe pas tous les lois. Le droit peut être le droit positif mais n’absorbe pas tous le drt chez les Anciens.….

    montre plus
  • Histoire du droit
    19565 mots | 79 pages

    Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique. Certains considèrent le droit comme l’expression de la volonté du législateur ou de celle du juge. Pour ces auteurs le droit se cofonderait avec ses sources. Pour d’autres, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales.….

    montre plus
  • Les atteintes a la propriété intellectuelle
    6253 mots | 26 pages

    On distingue la propriété industrielle du droit d’auteur. La première concerne les inventions, les marques, les dessins et modèles industriels alors que la seconde s’intéresse aux œuvres littéraires, les poèmes, les pièces de théâtre, les œuvres d’architecture, les peintures, les sculptures, la danse, la musique, les photographies et les films. L’idée fondatrice sur laquelle est basée la propriété intellectuelle est que c’est bien l’État ou une Institution publique qui donne un droit particulier, un monopole d’exploitation ou d’utilisation à l’auteur d’une création sur cette dernière. On a donc un élément positif et un élément négatif : on peut accorder le droit d’exploitation, plus précisément….

    montre plus
  • économie monde successives
    592 mots | 3 pages

    CROISSANCE ET MONDIALISATION DEPUIS 1850. La mondialisation, autrement dit le processus d'accélération et de développement des flux d'échanges de toutes nature a connu différentes phases dans l'histoire. Depuis le milieu du XIX e siècle, plusieurs « économies-monde », c'est à dire, un concept désignant un système autonome et intégré d'échanges internationaux centrés sur une ville ou un Etat qui regroupe l'essentiel des fonctions de commandement économique mondial ; se sont succéder pour laisser place aujourd'hui à une « économie-monde » multipolaire. Aussi, le document, graphique, présente ces différentes « économies-monde » au travers du PIB (produit interieur brut) par habitant en fonction du temps en année depuis 1850. Sa source étant A. Maddison, de l'économie mondiale, une perspective millénaire, OCDE (.Organisation de Coopération et de Développement Économiques ), en 2002.….

    montre plus
  • American Vertigo Juin 2014
    1727 mots | 7 pages

    Analyse d’un Essai – Table des matières Pourquoi avoir choisi cet essai ? 1. Courte bio-bibliographie de l’auteur. 2.….

    montre plus
  • erfgzergzrtgatrg
    1871 mots | 8 pages

    à Internet. Le droit d’auteur Il protège les créations originales matérialisée, quel que soit son genre. Le Code de la propriété intellectuelle fournit une liste des œuvres protégées. Parmi elles, les œuvres littéraires écrites et orales, dramatiques, chorégraphiques, musicales, audiovisuelles, radiophoniques, d’art, les logiciels et bases de données.….

    montre plus
  • Telechargement
    478 mots | 2 pages

    Pour les auteurs, leur droits sont protégés. L’auteur d’une œuvre de l’esprit détient l’exclusivité de la production, de la publication, de la vente et de la distribution de son œuvre, qu’il s’agisse d’une œuvre littéraire, musicale, cinématographique, ou encore d’un logiciel ou d’une base de données. L’auteur….

    montre plus
  • L'établissement de la paternité
    1947 mots | 8 pages

    Un grand nombre d’enfant naît dans la pauvreté ou dans le conflit entre deux anciens amants. C’est en majorité dans ces cas là que le droit trouve sa valeur. Dans les familles heureuses, a-t-on réellement besoin du droit ? L’intitulé portant sur « l’établissement de la paternité » va permettre de définir sous quelles conditions un homme peut être le père d’un enfant. Cependant, il serait plus loyal de se positionner sous l’œil de l’enfant et songer à sa tristesse s’il n’avait de père.….

    montre plus
  • Droit de la propriété intellectuelle
    4057 mots | 17 pages

    La propriété intellectuelle n'a dès lors cessé d'évoluer pour protéger un nombre croissant de créateurs ou d'inventeur, au travers de leurs divers moyens d'expression (Photo, Cinéma, Logiciels, Multimédia..). Les différents types de propriété intellectuelle: En réalité, il n'existe pas une, mais plusieurs propriétés intellectuelles, destinées à protéger différents types de créations: Les brevets par exemple sont destinés à protéger des inventions. Les conditions d'obtention d'un brevet sont assez strictes, puisqu'il faut que l'invention soit d'une part absolument nouvelle et d'autre part susceptible d'application industrielle. Les marques bénéficient aussi d'une protection spéciale destinée à éviter leur réutilisation par un tiers.….

    montre plus