Commentaire de texte de Poulain Le Parc sur les coutumes

Pages: 9 (2198 mots) Publié le: 6 janvier 2014
Voltaire au 18ème siècle, affirmera au sujet de la coutume que "Lorsqu'on voyage en France, on change plus de coutume que de cheval."

Ainsi Augustin Marie Poullain du Parc traite dans son ouvrage « Principe du droit François suivant les maximes de Bretagne », les coutumes de Bretagne. Poullain du Parc est né en septembre 1703 à Rennes. Il est sous le règne de Louis XV, roi à l’âge decinq ans. Poulllain du parc est issu d'une famille aux origines modestes. Après des études de droit à l'université de Nantes, il rejoint le barreau où il va acquérir une grande notoriété. Il est nommé professeur royal de droit français en 1743, puis rejoindra en 1735 la faculté de droit de Rennes et y enseignera pendant 37 ans. Ses mérites lui valurent d'être élu bâtonnier en 1762, puis anobli en1763 et enfin chevalier de l'ordre Saint-Michel. En 1759, il fait paraître une édition de la coutume qui sera désignée plus tard sous le nom de petite coutume dans lequel il a opéré une remise en ordre des articles par thème ainsi que des courtes explications et des références de Jurisprudence. Il a aussi recensé et commenté des arrêts du Parlement, dont les plus importants sont retenus dans les cinqvolumes du Journal des audiences et arrêts du parlement de Bretagne édité entre 1737 et 1778. Enfin Poullain du Parc rédigea un ouvrage en douze volumes, destiné à ses étudiants, « les principes du droit français suivant les marxismes de Bretagne » paru de 1767 à 1771. Ainsi, en France au 11ème, 12ème siècle à la place de ce droit romain écrit de multiple droit coutumier vont se mettrespontanément par la répétition des précédents en matière de vie rural et de vie familiale. Mais au bout d'un moment, ce droit oral va montrer des inconvénients, car le contenu est approximatif et que la connaissance est très longue car il faut faire une enquête envers les personne les plus sage. Des juristes vont commencer à rédiger les coutumes qu’ils doivent appliquer à titre privé et officieux. Engénéral pour rédiger ces coutumes privées, ils s'inspirent de leur connaissance du droit romain en s'efforçant de rationaliser le droit coutumier et éventuellement il n'hésite pas à intégrer des éléments techniques de droit romain afin de résoudre des questions pour lesquels le droit coutumier n'apporte aucune réponse.
A partir du 15ème siècle il y a une évolution importante car le droit coutumier estmise à l'écrit sous le contrôle de l'autorité public. Cela débute très lentement et aboutit à la coutume de Bretagne 1539.

Ainsi dans son ouvrage au titre 1 « du droit François en général », Poullain du Parc fait référence à la diversité du droit en France dont plus particulièrement la Bretagne. En effet selon Ferrière, le droit français est celui qui a force et autorité de loi en France. Sousla première et seconde race de nos roi, il n'y eût presque que deux sortes de droits en France, le droit romain et le droit François, qui était tout compris dans la loi salique et dans les capitulaires, mais aujourd’hui le droit François se divise en droit écrit et en droit non écrit : Le droit écrit comprend les Ordonnances de nos rois qui sont les lois générales du royaume. Les coutumesrédigées par écrit sous l'autorité du Prince, pour les Provinces qui sont régies par le droit coutumier. Le droit romain pour les provinces que nous appelons pays de droit écrit. Et le corps du droit canon, pour les matières ecclésiastiques et bénéficiales en tant que décisions reçut. Enfin le droit non écrit, nous entendons parmi nous un droit qui s'est introduit par l'usage dans chaque province, et quin'a pas été rédigé par écrit par une autorité publique, qu'est par conséquent bien différent de nos coutumes temps qu'elles sont aujourd'hui, puisqu'elle sont à présent partie de notre droit écrit

Dans quelle mesure le droit françois est-il appliqué plus particulièrement en Bretagne au 18ème siècle ?

Il semble qu'en Bretagne, la législation royale applicable partout en France est très...
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