Commentaire du discour préliminaire au premier projet de code civil

Pages: 7 (1504 mots) Publié le: 8 octobre 2012
HISTOIRE DU DROIT
19 /09
L’état a promis aux colonies que si la France remportait la victoire, toutes les colonies seraient libérés Angleterre veut bien signer le traiter de paix si la France accepte de ne pas changer les choses pour les esclaves.
Années 1810 le commerce des esclaves abolie par les principales puissances européenne et les commerces d esclave étaient appelés « pirates »comme ca n’importe quel bâtiment européen avait le pouvoir de les libérés.
Un certain nombre de députés pensaient qu’il était dommage que La révolution n’ai pas encore produit un code civil révolution pas achevé. L’absence de code civil fragilisait le nouveau régime. Manifestation concrète dans la vie droit privé, droit civil. Il verra le jour en 1804 succès du consulat a su apprendre deséchecs de la révolution pour montrer ce qu’il ne fallait pas faire si on voulait parvenir a atteindre le but rechercher

2nd paragraphe : Echec des assemblée révolutionnaires
Idée que la loi peut changer l’ordre des choses dizaines de milliers d’ordre et de décret la loi est apparue comme un instrument de contrainte. Certaines lois on seulement étés répressives pour combattre les menéescontre-révolutionnaire loi 1796 terreur certain nombre d’infraction, ex : pensée contre révolutionnaire, du jour au lendemain, 600.000 personnes se sont retrouver sur la liste des suspects. Soit la mort soit l’acquittement et la mort était dans les 24h. Loi sur les otages de 1799 permettait aux représentant de prendre des otages dans la population et de les fusiller si un agent de l’état étaitattaqué.
Inventeur des lois : MERLIN DE DOUAIS procureur général de la cours de cassation au temps de napoléon Bonaparte
La loi de 1793 Cambacérès se met à l’ouvrage mais c’est un moment de la révolution ou il y a une hostilité absolue contre les juristes robinocratie
On reprochait aux juristes d’être des rejetons de l’ancien régimes, d’être des suppo de la chicane (le nouvel homme était l’hommebon de jean jacques rousseau alors vraiment besoin de juriste dans ce monde merveilleux ?)
Cambacérès «  peu de lois suffisent a des hommes honnête il n’en est jamais assez pour les méchants » les praticiens du droit se sont désintéressé et les assemblées on fait preuve de maladresse de tel sorte que les 3 tentatives de code civil ont échoué

A/ La mise a l’index des praticiens du droitMajorité des juristes mis a l’écart ou on participer aux travaux des assemblées. Ils ont rédigé les textes qui participait au tribunal révolutionnaire et parfois été les leadeurs de la révolution Robespierre et Danton étaient avocats. Ces juristes faisait l’objet d’une certaine suspicion, méfiance, on leur adressait 5 griefs :
* proverbe allemande de la fin du 15e «  les juristes sont de mauvaischrétiens » grâce à la subtilité du droit de favoriser la mauvaise foi et de toujours trouver un argument juridique pour ceux qui ne voulait pas exécuter la promesse qu’ils avaient faite. On voulait un droit simple, claire et compréhensible par tous les citoyens.
* On reprochait a la justice sont excès de formalise doc a présenter comme tel, les délais a respecter, l’ordre des saisies… auxarrêts, leur excès de subtilité on reprochait également la cherté des épices rétribution que les partis a un procès devaient plaider les juges pur qu’ils rendent la justice. C’était les magistrats eux-mêmes qui fixaient le montais des épices (pk « épices » ? au moyen âge on donnait des épices qui venait du proche orient ex : poivre) +
La lenteur des procès qui pouvaient durer des années ex :voltaire rapportait que lorsque l’on voulait faire une saisie immobilière il fallait compter une vingtaine d’année de procès
On reprochait aux juristes de profiter de cette situation.
* l’ancien régime depuis le 13e siècle et jusqu'à 1789 avait été construite par les juristes image des juriste : très lié a l’ancien régime.
* l’autorité royale était parvenus à s’imposer partout, mais...
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