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Commentaire d'arrêt: civ. 1ère 12 juillet 1989, bull. civ. i, n°293, n°88-11443

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Commentaire D'arrêt:
Civ. 1ère 12 juillet 1989, Bull. civ. I, n°293, n°88-11443

L'arrêt rendu par la Cour de cassation le 12 juillet 1989 illustre, la conception dualiste de la cause, distinguant ainsi la cause objective et la cause subjective, ainsi amenant à une certaine subjectivation de la cause.
Le vendeur M. Y... Parapsychologue de profession, a conclu une vente dont l'objet constitu divers ouvrages et matériels d'occultisme avec L'acheteur Mme X... De même parapsychologue de profession. L'acheteur Mme X... n'a pas réglé la facture cette vente.
M. Y.. assigne Mme X.. Au paiement de la facture devant une juridiction de premier degré. Il a obtenu une ordonnance d'injonction de payer de la part du juge du fond. Mme X fait appel, M. Y.. est donc l'intimé, il n'obtient pas gain de cause, en effet il est débouté de sa demande en paiement, car la cour d'appel estime que le contrat de vente avait une cause illicite, se référant à une infraction pénale. M. Y... Forme un pourvoi en Cassation.
Selon les deux branches du moyen, M. Y.. Prétend que, d'après les articles 1131, 1133 et 1589 du Code civil,
D'une part, la cause de l'obligation de l'acheteur Mme X.. est le transfert de l'objet par le vendeur, lui même.
D'autre part, M. Y.. prétend que pour retenir la cause illicite, le mobile déterminant ayant poussé le débiteur Mme Y.. a s'engager, aurait dû être partagé entre eux, ou du moins connu par lui.
La question qui se pose est celle de savoir si le juge va apprécier la cause d'une partie d'un contrat à titre onéreux, sous l'optique objective ou subjective pour retenir sa décision ?
La Cour de Cassation rejette le pourvoi formé par M. Y...,
Elle estime que bien entendu la cause de l'obligation de l'acheteur réside dans le transfert de propriété et dans la livraison de la chose vendue, ainsi le contrat vu sous l'angle de la cause objective n'a rien de préjudiciable, s'inscrivant parfaitement dans le droit positif.
Néanmoins la Cour de Cassation

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