Commentaire d'arrêt - kelsen « la theorie pure du droit »
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Groupe 02ASPECTS JURIDIQUES DE L’INTRODUCTION AU DROIT.
2. LES FONDEMENTS DU DROIT.
COMMENTAIRE DU TEXTE DE HANS KELSEN : « LA THEORIE PURE DU DROIT »
Tout au long du 20e siècle, de nombreux théoriciens ont apporté leur propre conception du droit pour pouvoir trancher avec le mythe du droit naturel. Parmi eux, Hans Kelsen qui était un juriste Autrichien, né a Prague en 1881 sous l’empire Austro Hongrois, et décédé aux Etats Unis en 1973. Il a appartenu au mouvement du positivisme juridique, considéré même comme étant le créateur du normativisme. Il a notamment enseigné a Vienne, ainsi qu’en Californie après avoir été contraint de fuir durant l’Anschluss. Il restera comme l’un des plus grands juristes, avec des ouvrages comme « La Théorie générale des normes » ou « La théorie pure du droit », dont un extrait nous est proposé ici. Ouvrage traduit par Eisenmann en 1962. Dans « La Théorie Pure du droit », Kelsen développe notamment le système de hiérarchie des normes ainsi que leur fondement ou même leurs règles de validité. Ici, seul un extrait nous en est proposé, et nous allons nous demander comment Kelsen percevait le droit positif ? Dans un premier temps, nous allons étudier le fondement du droit selon Kelsen, puis dans une seconde partie, nous envisagerons la hiérarchisation des normes.
I/ Le fondement du droit selon Kelsen.
Dans cette première partie, nous allons étudier le fondement du droit comme il est développé par Kelsen dans cet extrait. Avec tout d’abord, la particularité du droit (A), puis ensuite, nous envisagerons le fondement de la validité d’une norme (B). A) La particularité du droit.
Dans cet extrait, Kelsen aborde le thème de la particularité du droit. Particularité qui est, selon le positivisme juridique, de régler lui-même sa propre création. C'est-à-dire de créer lui-même les normes qui vont lui permettre d’appliquer d’autres normes. Kelsen expose deux « modalités différentes de ce règlement ». Il nous explique que