Commerce electronique
Proposition pour le dépôt d’un sujet de mémoire en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE
Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique
Préparé par : Sophia GUESSOUS
Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE
octobre 2001
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA
TITRE
MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE
A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE
MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE
Mme Sophia GUESSOUS
JURY
PRESIDENT
Mr Mohamed HDID – Expert Comptable DPLE
DIRECTEUR DE RECHERCHE
Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE
SUFFRAGANTS
Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE Mr Larbi KZAZ – Enseignant à l’ISCAE
Session de Novembre 2003
Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique
Remerciements
Ce mémoire vient couronner une étape importante de ma vie qui a débuté en 1995, au moment où j’ai décidé de me lancer dans la profession d’expertise comptable.
Le contenu de ce mémoire est le fruit d’une expérience dans le domaine de la fiscalité auquel plusieurs personnes ont contribué en donnant une partie de leur temps précieux, de leur expertise inestimable. C’est pourquoi je tiens à les remercier et leur exprimer ma sincère gratitude.
Je remercie Mr Abdelkader MASNAOUI qui a accepté d’encadrer ce travail.
Je dois remercier particulièrement toutes les personnes qui m’ont encouragée tout au long de mon cursus, principalement le corps enseignant de l’ISCAE des cycles normal et supérieur. Qu’il me soit permis de leur traduire la reconnaissance que j’éprouve à leur endroit.
J’exprime aussi ma