commité de securité et hygiene

4968 mots 20 pages
COTRIDIASO

COMITE DE SECURITE ET D’HYGIENE

Guide sur l’organisation et le fonctionnement du Comité de Sécurité et d’Hygiène

Document destiné aux acteurs du marché du travail marocain

Document adopté par le Comité de Pilotage en mars 2010

Guide sur l’organisation et le fonctionnement des Comités de Sécurité et d’Hygiène(CSH)
Sommaire

Introduction
Partie I : Définitions et rôles des membres du CSH
Chapitre 1 :L’intérêt d’adopter une démarche hygiène et sécurité au travail
1. L’importance d’adopter une démarche hygiène et sécurité au travail
2. Les avantages d’une démarche hygiène et sécurité
a. Diminution de risques d’accidents
b. Prévention des maladies professionnelles
c. Procurer une bonne ambiance du travail
d. La limitation des dégâts matériels
e. Réduire les interruptions de la production
Chapitre 2 : Le rôle du CSH dans la démarche hygiène et sécurité
1. Du côté de L’employeur
a. La responsabilité de l’employeur
b. La responsabilité de l’employeur à l’égard du travail quotidien du CSH
2. Du côté des représentants des salariés
a. Le représentant du personnel
b. Election des membres du CSH
c. Protection des membres du CSH

Partie II : Le champ d’action de CSH et son mode d’emploi
Chapitre 1 : Le Champ d’action du CSH
1. Les tâches du CSH
2. Les outils de travail du CSH
a. Le registre du Comité de sécurité et d’hygiène
b. Rapport sur les accidents graves
Chapitre 2 : Le champ de compétence du CSH
1. L’ordre du jour du CSH – la gestion des réunions
a. Planification des réunions du CSH
b. Compte-rendu
c. L’ordre du jour
d. Déterminer un lieu de réunion
2. Formation du CSH
3. Connaissance des textes juridiques
4. Evaluation du risque
5. Communication
6. Savoir rédiger les rapports
7. Le CSH et les agents chargés de l’inspection du travail
Annexe 1 : Modèle de rapport sur les circonstances d’un accident du travail, d’une maladie professionnelle ou à caractère

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