Communaut De Communes

817 mots 4 pages
alicia apo morgane camille Quintin Communauté

P roblématique : En quoi la communauté de communes de Quintin s’engage t­elle envers la population ?

(DIAPO 1)

Présentation :

En France, les communautés de communes donnent place à des communes membres, et proches géographiquement. La définition donnée pour la communauté de communes dans le code général des collectivités territoriales est :
La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale regroupant plusieurs communes à l'échelle française et leur permet des aides fiscales. Elle a pour objet d’associer des communes au sein d’un espace de solidarité, en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace.
La création de la communauté de communes Quintin Communauté date du 24 décembre
1992 défini par la République entre 10 communes.
Le siège de cette communauté se trouve à Quintin dont aujourd’hui le président est Monsieur
Christian RANNO.
⇨Tout d’abord nous verrons l’engagement de Quintin Communauté pour augmenter son essor puis le fonctionnement et limites de cette communauté.(DIAPO 2) I ­ L’engagement de Quintin Communauté pour augmenter son essor La Communauté de Commune
Quintin Communauté
, regroupe 10 communes dont : La
Harmoye, Lanfains, Le Foeil, Le Leslay, Le Vieux­Bourg, Plaine­Haute, Quintin, (le centre de ces

(DIAPO 3)

communes), Saint­Bihy, Saint­Brandan, et Saint­Gildas.

⇨Quintin communauté dispose de plusieurs thèmes afin d’agrandir et augmenter son essor (DIAPO 4)

→Aménagement de l’espace

● Participation au Pays de Saint­Brieuc
● Élaboration du schéma de Cohérence Territorial(SCOT)=( document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes
, un projet de territoire)
● Élaboration du schéma de développement

en relation

  • Stage à la ca de sqy
    7896 mots | 32 pages
  • Fonctionnement d'une communauté de commune
    1687 mots | 7 pages
  • Présentation quimper
    1965 mots | 8 pages
  • Controle de loi en france
    1967 mots | 8 pages
  • Charte communale
    15989 mots | 64 pages
  • Régionalisme et multilatéralisme
    1110 mots | 5 pages
  • Memoire de stage 1
    1076 mots | 5 pages
  • Quelle policy mix pour l'europe
    778 mots | 4 pages
  • Critique du système communiste
    487 mots | 2 pages
  • Communauté de communes
    11039 mots | 45 pages
  • L’intercommunalité en ile-de-france
    1651 mots | 7 pages
  • Explication de texte Locke, Le travail et la propriété
    1205 mots | 5 pages
  • Intercommunalité et fiscalité
    1380 mots | 6 pages
  • Communes de vannes
    1936 mots | 8 pages
  • Colonization of kenya
    1303 mots | 6 pages