Comptabilisation des brevets d'invention

Pages: 69 (17144 mots) Publié le: 10 juin 2012
Je tiens à remercier l’ensemble de l’équipe Excelis pour sa disponibilité et sa sympathie à mon égard.


Je remercie tout particulièrement M. Lagadec qui m’a accueilli au sein de son cabinet pour ces cinq mois, M. Danjou, mon maître de stage, qui m’a suivi sur toute la durée du stage, M. Woisselin, M. Trebossen et Mlle. Le Deist pour le temps qu’ils m’ont consacré.

1 SOMMAIRE


2Introduction générale 3

PARTIE 1
Présentation du cabinet et des activités réalisées 4

Le cabinet Excelis 5

Travaux réalisés dans le cadre du stage 9

PARTIE 2
L’exploitation d’un brevet déposé par une personne physique 14

Introduction 15

Chapitre 1
Création d’entreprise dans le secteur paramédical : le cas Easy’Nurse 16

Chapitre 2
L’exploitation du brevet en tantqu’inventeur indépendant 20

Chapitre 3
L’exploitation du brevet en tant qu’actionnaire 43

Chapitre 4
Synthèse 52

Conclusion 54

Conclusion générale 55

Bibliographie 56

ANNEXES 57

Table des matières…………………………………………………………………………...69

Introduction générale



Mon stage au sein du cabinet Excelis Conseil s’est déroulé du 3 janvier au 31 mai 2011 au sein d’uneéquipe travaillant uniquement sur des dossiers d’expertise comptable. Les travaux qui m’ont été confiés ont été assez variés et m’ont permis de m’améliorer particulièrement en fiscalité et en comptabilité.

Pour ce rapport, j’ai choisi de me concentrer sur les thèmes de l’entreprenariat et de l’innovation, et plus particulièrement sur les brevets d’invention.

Nous présenterons dans un premiertemps le cabinet ainsi que les activités réalisées durant le stage. Nous étudierons ensuite les modalités d’exploitation d’un brevet déposé par une personne physique, au travers d’un cas de création d’entreprise.

Les informations nominatives et les autres éléments qualificatifs concernant la création d’entreprise étudiée seront modifiés dans un but de confidentialité.Présentation du cabinet et des activités réalisées





Le cabinet Excelis conseil



Travaux réalisés dans le cadre du stage







Le cabinet comptable Excelis Conseil est un cabinet indépendant situé à Pacé, dans le Parc d’activités de la Teillais, au Nord de Rennes. Excelis effectue à la fois des missions de conseil et des missions d’auditauprès de PME françaises.

1



2 Le cabinet Excelis


Section 1 Présentation générale

Section 2 Positionnement stratégique


Section 1

1 Présentation générale


Excelis Conseil a été créé en 2002 par Eric Lagadec, expert-comptable diplômé de son état et commissaire aux comptes. Comptant seulement trois personnes à ses débuts, Excelis a su sedévelopper rapidement grâce au rachat par M. Lagadec d’une partie de la clientèle de son ancien cabinet. Le cabinet a également profité de son référencement auprès d’une grande enseigne de distribution pour obtenir de nouvelles missions.

Le cabinet comprend aujourd’hui un effectif de 28 personnes. Son organisation se présente comme suit :

- Pôle Expertise : 2 experts-comptables, 5responsables de mission et 16 assistants ;
- Pôle Social : 1 responsable et 2 assistantes;
- Pôle Interne : 2 employés ;

Pour son activité d’expertise comptable, le cabinet exerce sous le statut juridique de SARL. L’activité de commissariat aux comptes est également exercée sous le statut de SARL dans une entité distincte : Excelis Audit


Section 2

2 Positionnement stratégiqueLe métier stratégique d’Excelis est l’expertise comptable auprès d’un groupement d’indépendants dans le secteur de la grande distribution. Le cabinet a néanmoins souhaité élargir son domaine d’intervention à d’autres entreprises afin de ne pas être trop dépendant de ses clients de la grande distribution.

1 Activités


1 Mission comptable


Les clients ont la possibilité de confier à...
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