Mamadou FALL

Institut Supérieur de Management

COMPTABILITE APPROFONDIE : PREMIERE PARTIE

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LES ABANDONS DE CREANCES
1°-GENERALITES L’abandon de créances se rencontre essentiellement dans les relations intergroupes ou lors d’une procédure collective de redressement ou de liquidation judiciaire. Elle constitue une charge pour la société qui le consent et un produit pour la société qui en bénéficie. BUT : Apporter son soutien à un partenaire en difficulté. Il doit procéder d’un acte normal de gestion :   Sauvegarder un débouché, Sauvegarder une source d’approvisionnement. Préserver la notoriété du groupe auquel appartiennent les deux partenaires.

2°-LES ABANDONS DE CREANCES A CARACTERE COMMERCIAL. 2-1 DEFINITION Est considérée comme commercial l’abandon de créances qui trouve son origine dans des relations commerciales. Il rémunère un service INNOME, toujours passible du taux normal de TVA, rendu par l’entreprise qui reçoit cet abandon de créances à celle qui l’octroi. 2-2 APPLICATION Le 01/03, la société KANI adresse à son client BIBI la facture suivante : marchandises 1 000 000f, TVA 18%, règlement à 60 jours. Le20/03 KANI abandonne la créance au profit de BIBI. Cette dernière lui délivre la facture suivante : montant HT 1 000 000f TVA 18%.

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2-3 ASPECTS COMPABLES CHEZ KANI

CHEZ BIBI

3°-LES ABANDONS DE CREANCES A CARACTERE FINANCIER 3-1° DEFINITION Est considéré comme financier l’abandon de créances qui trouve son origine dans des relations ou des motivations non commerciales : Prêts et créances non commerciales. 3-2 EXEMPLE Le 01/01 La société KANI a accordé à sa filiale BIBI un prêt de 1 500 000f. A la clôture de l’exercice comptable, compte tenu de la situation financière difficile de la filiale, Elle décide d’abandonner la créance.

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3-3 ASPECTS COMPTABLES CHEZ KANI