Comptabilité bancaire, opérations avec la banque centrale

Pages: 24 (5797 mots) Publié le: 23 avril 2014
PLAN DU TRAVAIL

Ecole Doctorale de Gestion
Introduction
Thème :

Chapitre I : Les apports de la loi bancaire du 6 juillet 1993

Les opérations des établissements de crédit avec Bank Al-Maghrib



BIBLIOGRAPHIE
BERRADA MOHAMED AZZEDINE ( 2000 ): « Les Techniques de
banque de crédit et de commerce extérieur au Maroc » Édition SECEA.
NALLEAU « Le contrôle de gestion bancaire etfinancier clé pour la
compétitivité », La Revue Banque Éditeur, (1992).

Didier R. MARTIN ( 1999) ; « Droit commercial et bancaire marocain ».
1er édition. AL MADARISS. Casablanca .
Kamal TAZI(1999); « La monnaie, une approche actuelle de l’économie

Chapitre II: Relations des établissements de crédit et BAM

Chapitre III: Transmission des documents et le contrôle

Conclusion

Contacts
•Mounir SAISSI « Salle des marchés ».
• CHABBAR « chef de département du marché des
capitaux ».
• Loubna ALAOUI « Chef de service réglementation
bancaire »
• Zellou « Direction Comptable »

monétaire, FEDALA, Mohammedia ».
M’hammed KETTANI ; « techniques de bancaires, notions de base »
Mimoun CHARQI (2000), « droit bancaire marocain, banques et
entreprises ».
ERNEST & YOUNG « Plancomptable des établissements de
crédit» INTERCONTROL (1998) .
Tahar DAOUDI (1999)« La Banque au Maroc ».

1

Abréviations utilisées

CNC

: Conseil National de la Comptabilité

CGNCC

: Code Général de la Normalisation Comptable

PCB

: Plan Comptable Bancaire (1982)

CPC

: Comptes de Produits et Charges

ESG

: Etat des soldes de gestion

ETIC

: Etat des informationscomplémentaires

PCEC

: Plan Comptable des Établissements de Crédit

DCEC

: Direction du Contrôle des Établissements de Crédit

Rappel Historique
1906: Institution de la Banque d’État du Maroc par l’acte de la conférence
d’Algésiras signé, le 7 avril 1906, par les délégués de douze pays européens,
et du Maroc.
1911: la Banque d’État du Maroc a pris en charge la frappe des pièces demonnaie en argent de type « hassani »et l’émission des premiers billets de
banque .

1959: la Banque du Maroc, est créée par le Dahir n° 1.59.233, du 30 juin 1959
. Adoption, en octobre de la même année, d’une nouvelle unité monétaire :
le dirham.
1967: Promulgation de la loi bancaire du 21 avril 1967 qui a permis de
renforcer le rôle dévolu à la Banque du Maroc par ses statuts,notamment,
en matière de contrôle de la profession bancaire.
1987 : la Banque adopte, dans toutes les langues, la dénomination« Bank
Al-Maghrib .
1993: Adoption d’une nouvelle loi bancaire qui a permis d’instituer un
cadre légal unifié pour l’ensemble des établissements de crédit.
2004: Les prérogatives de l’institut d’émission ont été élargies, son
autonomie renforcée et ses missions bien définieset mieux précisées .

Présentation de
Bank Al-Maghrib

Les missions fondamentales de
Bank Al-Maghrib
Bank Al-Maghrib exerce le privilège d’émission des
billets de banque et des pièces de monnaie ayant cours
légal sur le territoire du Royaume.
Elle élabore et met en œuvre la politique monétaire.
La banque veille au bon fonctionnement du marché
monétaire et assure son contrôle.
Elleétablit et publie les statiques sur la monnaie et le
crédit.
Elle détient et gère les réserves de change.
Elle s’assure du bon fonctionnement du système
bancaire.
Elle veille à la sécurité des systèmes de paiement et de
règlement.

2

Administration et direction de Bank Al-Maghrib

Organisation de Bank Al-Maghrib

Le conseil de la banque

Le gouverneur

Les directions etdépartements centraux
sont au nombre de 16.

Le comité de direction

Organes de controle de Bank Al-Maghrib

Opérations de Bank Al-Maghrib
Les opérations de crédit

Le commissaire du gouvernement: contrôle pour
le compte de l’état les activités de la banque et
ses relations avec le trésor ;

Bank Al-Maghrib peut escompter, acheter, prendre en pension et
céder.
La Banque peut consentir des...
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