Droit Privé

Nous allons etudier les droits subjectifs, les prérogatives dont peut se prévaloir une personne c'est à dire un sujet de droit. Ce sont les pouvoirs que les particuliers possedent à l'egard de certain bien ou de certaine personne. Par exemple, avec le droit de propriété on a un pouvoir sur la chose. Les particuliers peuvent aller en justice pour faire valloir leurs droits. Le titulaire de droit c'est le sujet de droit. Il est dans une situation privilégié par rapport aux autres. On est proprietaire d'une chose, les autres doivent alors respecter la propriété. La notion de droit subjectif permet de delimiter les pouvoirs de chacun et les devoirs des autres. Les devoirs on les appelle des obligations. On a un sujet actif, c'est le titulaire du droit. Par exemple le proprietaire; le sujet passif est celui qui a des obligations.
Il y a donc deux types de personnes, celui qui est titulaire d'un droit et qui veut le faire valloir et celui qui a l'obligation. Tous les droits n'ont de signification que par rapport à autrui.
Selon M. Guestin, le droit c'est une restriction legitime à la liberté d'autrui.
Dans une premiere partie on va etudier quels sont ces droits subjectifs. Dans un deuxieme temps, on va etudier les personnes, les titulaires des droits subjectifs.

Première partie: Les droits subjectifs

Se sont les pouvoirs dont dispose une personne et la vie juridique crée des rapports de droit entre les personnes. La diversité de ces droits va imposer une classification.

Chapitre I: la classification des droits subjectifs

On va établir des catégories juridiques, c'est à dire des ensembles de droits, de personnes, de faits ayant entre eux des traits communs.
Les doctrines proposent plusieurs classifications tout en disant qu'elles sont toutes imparfaites. On va en retenir deux qui sont complementaires. On va classer les droits en fonction de leur caractere patrimonial ou extra patrimonial (si sa vaut de l'argent ou pas). La deuxieme