conditions de travail

109253 mots 438 pages
Bilans &
Rapports
Conditions de travail
Bilan 2011

CONDITIONS DE TRAVAIL
Bilan 2011

Conseil d’orientation sur les conditions de travail

Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé
Direction générale du travail

La présente publication est une édition hors commerce, strictement réservée aux membres du Conseil d’orientation sur les conditions de travail et aux agents du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé.

Conception et rédaction
Direction générale du travail
Collaboration rédactionnelle et mise en page
Publicis Activ Paris

En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.

© Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé - Paris, 2012

SOMMAIRE
ÉLÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE
Chapitre 1

L’organisation de la prévention des risques professionnels en France
Quelques repères historiques
Les premières mesures protectrices
La sécurité intégrée et l’amélioration des conditions de travail
Les apports majeurs de la construction européenne

Les acteurs de la prévention des risques professionnels au sein de l’entreprise
L’employeur
Les instances représentatives du personnel
Les services de santé au travail

Les acteurs de la prévention des risques professionnels hors de l’entreprise
Le ministère chargé du travail
Le ministère chargé de l’agriculture
Les systèmes d’Inspection du travail
Les organismes de la Sécurité sociale
Les opérateurs et les organismes techniques

Chapitre 2

17
17
19
20
22
22
23
24
27
32

Santé et sécurité au travail : les actions européennes et internationales
L’action européenne
Le cadre général
Les évolutions normatives dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail
L’activité des réseaux

en relation

  • Condition de travail
    3340 mots | 14 pages
  • CONDITIONS DE TRAVAIL
    3054 mots | 13 pages
  • Les conditions de travail
    417 mots | 2 pages
  • Conditions de travail
    742 mots | 3 pages
  • conditions de travail
    1290 mots | 6 pages
  • Les conditions de travail
    1987 mots | 8 pages
  • Conditions de travaille.
    3227 mots | 13 pages
  • Les conditions de travail
    6248 mots | 25 pages
  • condition de travail
    611 mots | 3 pages
  • Les conditions de travail
    6614 mots | 27 pages