Connaissement

822 mots 4 pages
I. Les fonctions du connaissement :

Le connaissement revêt une importance primordiale dans le transport maritime de marchandise, et ce par les différentes fonctions qu’il remplit. D’abord il a pour rôle de preuve (A) ensuite par sa fonction de représentativité de de négociabilité (B) .

A. La fonction de preuve du connaissement :
Le connaissement représente un titre de preuve de marchandise. non seulement il a pour objet de prouver la réception de la marchandise en l’état décrit , mais encore il fait preuve d’existence d’un contrat de transport.

1. La preuve de réception de la marchandise :
C’est ici sa mission originelle, le connaissement établit la preuve que le capitaine a reçu les marchandises qu’il décrit. En d’autres termes, l’émission du connaissement par le transporteur fait preuve de sa réception de la cargaison d’une part, et d’autre part, prouve que cette cargaison reçue est conforme aux énonciations décrites. Le connaissement vaut alors, de ce fait, présomption laquelle ne souffre contraire qu’entre les parties. Ainsi si le transporteur adhère les énonciations faites par le chargeur au connaissement, en le signant sans faire des observations, il sera automatiquement présumé qu’il a reçu la marchandise en toute quantité et qualité conformément aux indication et mentions apposées au connaissement, et du coup il sera donc exposé à rendre compte au destinataire d’avaries et de manquants dont il n’est en réalité pas responsable.
En revanche, le transporteur peut se prémunir contre ce risque en y insérant des réserves au connaissement. Ces réserves peuvent être divisées en réserves de chargement de marchandises et autres de déchargement.
Les premières établissent aux profits du transport que les dommages ainsi que les manquants sont antérieurs et étrangers au transport. Pour les deuxièmes elles constatent les mêmes faits que celles qui sont prises aux chargement(avaries et manquants), mais elles sont le fait du destinataire

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