1ère partie – Conséquences sur le coût budgétaire

I – Les fonds structurels

a) Définition des fonds structurels c’est aussi appelé subvention. Elles visnt a aider les pays pauvre dans leur retard pour se rapporocher au mieu des pays riches. Ils st attribué pour 7 ans.
Avec l’élargissement de l’ue ces fonds doivent être constamment recalculé et rediviser équitablement. => augmentation obligatoire des budgets
Ex : aprs les élargissement succéssif de 2004 et 2007 ces fond on augmenté de moitié. b) Les fonds structurels lors de la période 2000-2006
195 milliard d’euros pour les fond . création tout au long de l’élargissement afin d’aider la répartition du budget on créer au fur et a mesure différent types de fonds structurelle.
Ex : feder (fond européen de dévellopement régional). 1975 => un part du buget consacré a aider les régions en retard de développement, reconversion éco, diff. Stucturelle. Un deuxiéme tupe de fond créée le fse (fond social européen)1957 établit par le traité de rome => une part de budget consacré au début à «compenser» les pertes d’emploi plus tard des priorité on été ajouté tel que la lutte contre le chômage, l’accés pour tous au marché du travaile …

c) Les fonds structurels lors de la période 2007-2013
308 milliard d’euro pour les fonds. Donc on peut une forte augmentation de ce budget . on trouve plus que 2 types de fond pour repartir le budget : la feder et fse.
Une inquiétude pr tes les pays se pose : an niveau de la nvlle répartition de ces fonds, a savoir si ils seront vraiment équitables pr tous et si l’arrivée de nvs pays, ne va pa diminuer l’aide attribuée aux 15 anciens pays membres de l’ue.

Au fil du temps, on remarque également un changement d’objectif dans la repatrtition des fond stucturelle.

II – Agriculture (PAC)

a) Définition de la PAC
Politique agricol commune né grace aux traités de romme et introduite en 1962 qui sert a moderniser et développer l’agriculture. S’applique aussi aux