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Comptabilité

Consolidation d’une sous-filiale : difficultés techniques et concepts innovants
Partie 1 : Les principes
Une sous-filiale, ou filiale d’une filiale, résulte d’une participation “indirecte“ de la société-mère. Pour la consolidation de ce type de participation, plusieurs problèmes spécifiques se posent : détermination des pourcentages de contrôle et d’intérêt du point de vue du groupe, mais aussi choix et mise en œuvre du processus de consolidation.

Par Pierre SCHEVIN, Professeur à l’Université de Strasbourg, Ecole de management, Diplômé d’expertise comptable

En effet, il apparaît que deux démarches sont possibles : consolidation par paliers ou consolidation directe (Règlement CRC 99-02 § 111), la première constituant la référence pour les données-clés à obtenir. L’objet de l’article est de montrer comment s’effectue concrètement le recours à chacune de ces deux méthodes, en envisageant les problèmes techniques et en dégageant les concepts utilisés. Dans la première partie de l’article, nous partirons d’abord d’un cas simplifié, c’est-à-dire un groupe composé de la maisonmère, d’une filiale et d’une sous-filiale et au niveau duquel la maison-mère n’a qu’une participation indirecte dans la sous-filiale. L’exposé de chacune des démarches donnera lieu également à une étude critique. Dans une 2e partie, à paraître dans un prochain numéro de la RFC, nous procéderons à l’examen de cas plus complexes : existence d’une participation directe et d’une participation indirecte de la maison-mère dans la sous-filiale d’une part, combinaison d’une situation de contrôle de la filiale et d’une influence notable dans la sous-filiale d’autre part. A partir de l’étude de ces cas, nous mettrons en évidence le recours, explicite ou implicite, à des concepts nouveaux, et nous montrerons aussi quelle est l’utilité de l’indication d’une méthode de référence.

différentes selon le stade auquel on procède