« Constitution de 1791 : la séparation des pouvoirs »

‘’Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution’’. Article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. La Constitution française qui a été élaborée le 3septembre 1791 est la première d’un régime libéral en France et est issue principalement de la révolution anglaise de 1689. Ce texte fut mis en place deux ans après la Déclaration des droits de l’Homme et des articles de la Constitution américaine. Cette Constitution de 1791 reflète les premiers idéaux révolutionnaires inspirés par les philosophes des Lumières c’est-à-dire la séparation des pouvoirs exposé par Montesquieu dans son œuvre intitulé L’esprit des Lois et la souveraineté du peuple exposé par Rousseau dans le Contrat social. Néanmoins l’un de ses principes majeurs reste celui de mettre en place une monarchie constitutionnelle pour remplacer la monarchie absolue. Cette monarchie constitutionnelle est une période des institutions de la France. Sa durée reste néanmoins très courte et ne dure qu’une année (1791-1792). Elle prend place au début de la Révolution française et reste l’une des étapes majeure entre la monarchie absolue et la République. Toutes ces initiatives de changement furent dirigées par le roi Louis XVI. La Constitution de 1791 met ainsi en place deux pouvoirs distincts, qui provoquent une organisation des pouvoirs très inégale. En effet il y a une séparation très marquée : le pouvoir législatif (celui de faire les Lois) domine le pouvoir exécutif (celui qui fait appliquer les lois). Ces deux pouvoirs ont chacun à leur tête de grand corps, piliers de cette Constitution. Ainsi le Roi est à la tête de l’exécutif et l’Assemblée elle, a le pouvoir législatif. Cette organisation des pouvoirs permet-elle une stabilité dans la Constitution de 1791 ? La séparation des pouvoirs reste marquée et dominé essentiellement par deux