Contentieux administratif

27397 mots 110 pages
n
28/01/2010
Contentieux administratif approfondi

Il va falloir choper les bases quelque part.
36 h de cours, organisé par rapport aux td. Approfondissement en TD et des trucs qui ne seront vus qu'en TD !!!
Examen de 3 heures, Cas pratiques, 5 questions et un commentaire d'arrêt.
Galop d'essai en TD.

Bibliographie:
-Edouard Lafferrière. Vice président du CE à la fin du XIXème. A théorisé les recours contentieux devant les juridictions administrative.
Léon Hocoq, au CE vers 1865, fini président de la section batiment publics.
Lafferière a écrit un ouvrage, introduisant la classification des recours. « Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux », publié en 1887 et 1888 pour le tome 1 et 2, Berger Levreau. Il a été réimprimé à la LGDJ en 1989. Il est encore actuel

-Raymond Odent, auteur de « Contentieux administratif », publié aux « Cours de droits », dernière édition de 1981, 6 volumes, mise à jour des deux derniers par Odent. Cf Aramu, président de section contentieux, Aramu a été avocat au Conseil.
-R. Hodent a été membre de la juridiction administrative, il a une autre vue que les universitaires n'ont pas.

-Jean Marie Auby et Rolland Drago: deux grands auteurs, ils se sont spécialisés dans le contentikeux administratif « traité de droit administratif », 1962, et dernière édition 1995. « Traité des recours en matière administrative » Litec, 1992.

→ il y a beaucoup de données brutes dans ces ouvrages. Pas très au fait des dernières évolutions mais toujours très actuel.

-René Chapus: Droit du contentieux administratif, LGDJ, Domat Montchrestien.
-Bernard Pacteau, Prof de Bordeaux « contentieux administratif, » PUF, collect Droit fondamental.
-Serge Daël, « Contentieux administratif », membre du CE, présente plus selon Sciences Po, moins technique.

A ne pas lire:
-Marie Christine Rouaut.
-Jean Claude Ritchie, Sujet Dalloz
-Olivier Gohin, Litec

Gustave Peusir, mémento administratif

A

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