Pendant près de deux siècles, il n’a fallu de réunion de cet institution qui était équivalent de ce que pouvait être le parlement du Pacifique.
Dans la même période, Parlement britannique rôle considerable dans l’histoire création du régime représentatif modèle. Alors le roi, l’Etat croule sur les detes, il doit en avoir 100 fois moins considere comme tres grave. Il faut decider de nvlle mesures,ds un premier temps le gouvernement royal a essaye de obtenir le consentement d’une assemblée de notable qui avait ete reuni 1796 pour obtenir la possibilité de lever de nouvelles impositions. Impossible sauf à réunir les Etat généraux. Le consentement est une règle qui simpose après la révolution.

Art 16 constittion de 1789 et sous l’ancien régime, consentement a les impôts n’avait pas besoin de facon defenitive. declaration de 1789 sous l’ancien régime il fallait nvx impot = consentement des etats généraux, imposer les ordres privilégies, la noblesse et tout le clergé => pb du mode de décision traditionnel des Etat generaux. 3 ass. clergé, noblesse, tiers Etat. Une assemblee de la noblesse, une assemblee du clergé(pb mode de décision) et une assemble du tiers etats. (= bourgeoisie et classe inferieur)
Pour satisfaire les revendications du tiers etat, les clerc = les premiers ministres de louis XVI avaient etablis un nvx règlement des état généraux par lequel on avait doublé l’effectif du tiers etats donc rassembler le mm nombre la sous assemble contenait un nbr équivalent de personnes au total des deux autres sous assembles (clergé + noblesse).

3e sous assemblée Tiers Etat se veud conquerante décide de se constituer ass nationale. Au début une fiction car représente pas ens nation. Etats généraux vont décide de rejindre tiers Etat et ass. nationale totalité represnetant élu mais sans vote separer. Opposition clergé + noblesse.

Des que les 3 elmt des Etat gene se sont mis as = constitutant pouvoir décider de reforme plus loin que prevu, roi convoque une as