Contrat de travail
Luc Tilman 2011
La conclusion du contrat de travail • Notion de contrat de travail • Types de contrat suivant la nature du travail • Durée du contrat de travail • Un contrat écrit est-il obligatoire ? • Qui peut conclure un contrat de travail ? • Rem : obligation scolaire et embauche
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L ’exécution du contrat de travail I. La période d’essai? • Notion de période • Conditions de validité de l’essai • La durée de l’essai :
– pour les ouvriers – pour les employés (y compris les représentants de commerce)
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L ’exécution du contrat de travail I. La période d’essai • La durée de l’essai :
– pour les domestiques – pour les étudiants – pour les apprentis “Classes Moyennes” – pour les apprentis industriels
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L ’exécution du contrat de travail I. La période d’essai • La durée de l’essai :
– pour les intérimaires – quelques précisions encore à propos de la durée de l’essai
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L ’exécution du contrat de travail I. La période d’essai • Modification et prolongation de l’essai Périodes d’essai successives • Rupture pendant l’essai
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L ’exécution du contrat de travail II. Obligations et responsabilités des travailleurs • • • • Les obligations du travailleur Pouvoir disciplinaire de l’employeur Responsabilité du travailleur Intervention et recours de l’employeur
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L ’exécution du contrat de travail III. Les obligations de l’employeur
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L ’exécution du contrat de travail IV. La modification unilatérale d’un élément du contrat • Principe • Les limites au droit de