Contrat De Travail

926 mots 4 pages
Société BUT Albertville
Siège social ALTA SARL
Capital de 2 154 845 euros
N° SIRET : 72204186000031
CONTRAT DE TRAVAIL A DURÉE INDÉTERMINÉE

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
La société BUT Albertville dont le siège social est située à 1 Avenue Spinoza
ZAC de Malnoue – 77 184 EMERAINVILLE, représentée par Monsieur BERNARD Yves agissant en qualité de Directeur commercial d’une part, et Monsieur MARTIN Richard, demeurant à 3 Rue Pasteur – 73 200 ALBERTVILLE d’autre part, il a été convenu ce qui suit : Engagement :
La société BUT Albertville engage, sous réserve des résultats de la visite médicale d'embauche, Monsieur MARTIN Richard.
Il déclare formellement n’être lié à aucune entreprise et avoir quitté son précédent employeur, libre de tout engagement.
Le contrat est soumis aux dispositions du règlement intérieur et de la convention collective d’entreposage et stockage non frigorifique tant qu'elle sera applicable dans l’entreprise.
Le présent contrat qui prend effet le 3 Mars 2014 est conclu pour une durée indéterminée.
Si des dispositions légales, conventionnelles ou réglementaires venaient à être modifiées ou supprimées, les dispositions contractuelles s'y rapportant seraient modifiées de plein droit.

Emploi et qualification :
Monsieur MARTIN Richard sera employé en qualité de responsable des ressources humaines, avec la qualification professionnelle de niveau 1 au coefficient 380 à temps complet.
La déclaration préalable à l’embauche a été effectuée à l'URSSAF de Lyon sous le numéro 36587.
Monsieur MARTIN Richard, reconnaît et accepte que toute réalisation, création, production effectuées dans le cadre du contrat de travail et/ou dans les locaux de la société BUT Albertville sont la propriété de la société.
Les attributions et les responsabilités de Monsieur MARTIN Richard sont susceptibles d'évoluer en fonction de l'évolution de la société, ce que Monsieur MARTIN accepte sous réserve que lui soit conservé le bénéfice de sa rémunération et de sa classification.

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