Contrat de vente

1002 mots 5 pages
Comme ancienne collegue de fac, aurelie est venue me voir il y a qq semaines pour me demander un service.
Alors bien sur, elle aurait pu le demander a l une de ces collegues au cabinet, mais bon, la nostalgie et puis certainement par volonte de separer vie privee vie professionnelle, elle m a demandee de lui rediger un contrat en vue du mariage.

Aurelie, merci de m avoir fait confiance pour cette tache aussi delicate, bon par contre le droit prive n a jamais ete trop mon truc... J espere que mon travail aura ete a la hauteur de ta demande.

Alors, je pense qu il est temps de passer a la lecture du document pour savoir si les parties sont d accord.

Les parties au contrats:
Aurelie dit acheteur
M et Mme bernard dit les vendeurs
Olivier est l objet de la vente

Contrat de vente
Alors pour tous les profanes dans la salle, un contrat de vente se conclut lorsque l’offre de transfert de propriété émanant d’un vendeur rencontre l’acceptation d’un acheteur, moyennant une somme convenue

1. Le transfert et la clause de réserve de propriété
Le transfert de propriété

Il est normalement effectif dès l’échange des consentements entre l’acheteur (donc toi aurelie) et le vendeur (donc vous M et Mme Bernard). Toutefois, comme tu le sais aurelie, cette disposition peut poser des difficultés en raison du transfert de risques parce que entant que nouveau propriétaire tu dois immédiatement les assumer (bris, destruction, vol, accident…). Alors pour éviter ces inconvénients j ai inserer une clause de réserve de propriété dans le contrat.

La clause de réserve de propriété

Je te rappelle que l objet d une telle clause est de retarder le transfert de propriété (et donc des risques) jusqu’au paiement complet du prix. (en parlant de prix, vu l objet de la vente,de l encombrement et de l entretien qu il demande,je te suggere l euro symbolique... En concluant ce contrat, tu rends un sacre service aux vendeurs!)

Voici donc ce que je propose:
La marchandise livrée (je vous rappelle,

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