user icon

Contrat

272 mots 2 pages
Montre plus
CONTRAT DE PARTAGE DE PENSION D’UN EQUIDE

* rayer les mentions inutiles

Monsieur / Madame / Mademoiselle * ................................... Adresse complète : ........................... tél. : ............. Propriétaire du cheval / poney * ..................... né(e) le ..............
Numéro d’immatriculation Siret : .....................

Et Monsieur / Madame / Mademoiselle * .................. né(e) le ............ Adresse complète : ........................... tél. : .............. Co-pensionnaire et seul(e) habilité(e) a monter le cheval / poney * ................... dans le cadre de ce contrat.

Représenté(e) par son responsable légal si le co-pensionnaire est mineur :
Monsieur / Madame / Mademoiselle * .................................. Adresse complète : ........................... tél. : .............

L’équidé pourra être monté uniquement par M / Mme / Mlle * ................

Précisions supplémentaires : ....................................................

....................................................

....................................................

La participation financière à la pension est remplacée par la prise en charge de l’équidé ( nettoyage du box, nourrir l’équidé, pansage ) le :

...................................................

Précisions supplémentaires : .......................................

..................................................

..................................................

En cas d’incident, il faudra contacter :

Les propriétaires :..................... tél. : ................. ..................... tél. : ................. ..................... tél. : ................. …................... tél. : .................. En cas d’absence et d’urgence, il faudra contacter :

Vétérinaire : Dr ....................... tél. : ..................

Numéros utiles :
Mr

en relation

  • Contrat
    692 mots | 3 pages

    CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE : La société SARE, société par actions simplifiées au capital de 5000 €, dont le siège social est situé au 9, rue saint – just 93150 LE BLANC MESNIL et qui est immatriculé au R.C.S de Bobigny sous le numéro 487 705 576, représentée par agissant en qualité de Gérant et ayant tous pouvoirs aux fins des présentes, D’une part, Et : Numéro national d’identification : 1830599000000 Demeurant 18 Bis Chemin de l’échange- 93300 AUBERVILLIERS D’autre part, Il a été convenu ce qui suit : ARTICLE N° I –Engagement Sous réserve des résultats de la visite médical d’embauche, I et engagé(e) à compter du 03 /09/2007….

    montre plus
  • Fiche d'arrêt
    641 mots | 3 pages

    Mr….

    montre plus
  • contrat
    460 mots | 2 pages

    PROCES VERBAL DE LA REUNION C.H.S.C.T DU 17 JUILLET 2013 Personnes présentes : Ont été convoqués mais n’étaient pas présents à la réunion l’agent de la CRAM et l’inspecteur du travail. 1- Bilan suite à la visite du site par le:  Remarques du Docteur Brun suite à la réorganisation de l’entrepôt: Ÿ Réfléchir à la mise en place de socles pour surélever les palettes d’un mètre environ et faciliter ainsi le filmage, Ÿ Prévoir un exercice d’évacuation incendie, confirmer le point de rassemblement, nommer une personne responsable de la fermeture des portes, Ÿ Prévoir une formation à la manipulation des extincteurs, Ÿ….

    montre plus
  • Contract
    809 mots | 4 pages

    Contract: exchange of Calvados Alcohol with Vodka Parties Information on parties: Between: Company name: Address: Château du Breuil SAS, 14130 LE BREUIL EN AUGE- FRANCE Phone number: +33 (0)2 31 65 60 00….

    montre plus
  • Contrat
    3282 mots | 14 pages

    | 1 | | | | | Commenter | Se Connecter | S'inscrire | | | Hermione 25 ans, riche, psychologue et ayant aidé dans la destruction de Voldemort... Mais pourtant, célibataire... Ca vous tente ? 7 heures du matin, mardi.….

    montre plus
  • Contrats
    979 mots | 4 pages

    CONTRAT DE TRAVAIL – CONDITIONS GENERALES Votre employeur est une association d’insertion par l’activité économique dont le but est de faciliter l’insertion sociale et professionnelle de personnes sans emploi. Le salarié atteste de façon formelle l’exactitude des renseignements qu’il a fournis à l’association employeur sur sa situation sociale et professionnelle. Le salarié s’engage à se rendre aux entretiens de suivi qui lui sot proposés par l’association, pour la mise en place de son projet d’insertion professionnelle. 1. FORME DU CONTRAT Ce contrat est un contrat à durée déterminée dit « d’usage » (articles L5132-7 ; L1242-2 et D.1242-1 du code du travail).….

    montre plus
  • Contrat
    854 mots | 4 pages

    Deuxièmement, il faut qu’ils soient susceptibles d’affecter la valeur de la propriété à la baisse, d’en diminuer les revenus ou d’en augmenter les dépenses. Finalement, les deux premières conditions doivent être présentes de façon significative, d‘une gravité flagrante. Par contre, d’autres éléments doivent être considérés. Selon l’arrêt Ortiz c. Leclerc, la clause d’inspection donne le droit à l’acheteur d’annuler purement et simplement sa promesse d’achat. Il est important de tenir en compte l’âge du bien vendu,….

    montre plus
  • Contrat
    695 mots | 3 pages

    FAUX SALARIAT Acadomia, n°1 du « travail dissimulé » ? Acadomia vient d’être épinglé par l’Urssaf pour « travail dissimulé » et « salariat déguisé ». Le « leader » du soutien scolaire semble avoir abusé d’un régime simplifié lié au statut d’auto-entrepreneur pour rémunérer ses enseignants. S’ils souhaitaient travailler, ceux-ci se voyaient imposer un contrat de « prestataire formateur » dont Basta ! publie un exemplaire.….

    montre plus
  • Contrat intrmittent
    1374 mots | 6 pages

    La requalifiCation du CDD INTERMITTENT et sa Jurisprudence Le contrat intermittent permet à un employeur, dont l'activité connaît par nature des périodes travaillées et non travaillées, d'embaucher des salariés en CDI. Les spécialistes du droit du travail sont unanimes, il n’existe pas de statut d’intermittent du spectacle, c’est même une notion qui n’a « aucune consistance juridique ». Cette notion d’intermittent du spectacle, dont font état certains textes de nature réglementaire, « est une notion inexacte et dangereuse ». Certaines sociétés concernées veulent croire, qu’à….

    montre plus
  • La poste description
    791 mots | 4 pages

    Mr….

    montre plus
  • rapport de stage telyco
    16985 mots | 68 pages

    Pour ce, il….

    montre plus
  • isle of man
    2082 mots | 9 pages

    Mr….

    montre plus
  • Le contrat
    316 mots | 2 pages

    Les faits : Une salariée conseillère commerciale est licenciée pour insuffisance professionnelle et elle veut contester devant le conseil du prud’homme. Le problème de droit : Comment se caractérise le licenciement pour insuffisance professionnelle. Les principes de droit : tous licenciement doit avoir une cause réelle et sérieuse.….

    montre plus
  • Français
    341 mots | 2 pages

    Mr….

    montre plus
  • Commentaire zola excipit
    625 mots | 3 pages

    Mr….

    montre plus