Contrat : Approvisionnement de fournitures et équipements entre un fournisseur et un acheteur

Entre la société…., dont le siège social est situé à …. Immatriculée auprès de … sous le numéro …, valablement représentée par ………, en sa qualité de vendeur,
Ci-après dénommée le « fournisseur » d’une part
Et
La société…., dont le siège social est situé à…., immatriculée auprès de… sous le numéro… Représentée par….., en sa qualité d’acheteur
Ci-après dénommée « Acheteur », d’autre part.

Article 1 : Objet
(Expliciter à quoi correspond ce contrat : quel est le produit qui va être vendu/ acheté ? En quelles quantités ? )
Dans le cadre de ce contrat d’approvisionnement, le fournisseur s’engage à livrer à l’acheteur, pour le prix et selon les modalités prévues dans le contrat, les biens indiqués dans le bon de commande.
Les produits, objet de la présente convention, sont les suivants :
(Marque, nature des articles ou des produits…)

Article 2 : Durée
Ce contrat est conclu pour une durée déterminée. Il entre en vigueur le … et prend fin le… Au terme de ce délai, la relation contractuelle prend fin sans que le respect d’un délai de préavis soit requis.
Néanmoins, si au terme du délai prévu ci-dessus, les parties continuent à exécuter le contrat, ce dernier est présumé être prorogé pour une même durée, à moins que les parties n’en disposent autrement.
Article 3 : Prix
La présente vente est consentie et acceptée par l’acheteur moyennant le prix de….

Article 4 : Modalités d’exécution du contrat :
Lorsque l’acheteur désire se procurer des biens auprès du fournisseur, il lui notifie un bon de commande précisant les conditions d’exécution de la commande.
Dans le délai …. Le fournisseur avertit l’acheteur s’il est ou non en mesure d’exécuter le bon de commande ainsi que, le cas échéant les motifs de ce refus. Passé ce délai, le fournisseur est présumé avoir accepté le bon de commande.
L’acheteur peut, sans frais, modifier ou annuler une commande ….