Contrefacon

Pages: 5 (1139 mots) Publié le: 13 mars 2013
ÉTUDE N°: 3 Dates de réalisation : 15 janvier 2013 |
Académie : NantesÉtablissement : LP Pablo Neruda | Nom : RichardPrénom : AlexieClasse : T ARCU |
Partie du programme concernée par l’étude : * Le contexte de l’activité professionnelle * Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales * Les relations sociales dans les organisations * La création derichesses * L’organisation des échanges * La régulation économique dans le cadre d’une politique économique |       |
Thème du programme : Le droit de propriété et les libertés économiques.Axe(s) de réflexion: les risques encourue lors d’un achat de contrefaçon.Connaissances mises en œuvre : La propriété intellectuelle. |
Titre de l’étude : La contrefaçon. |
Objectifs de l’étude :Connaître les risques qu’on a si on achète de la contrefaçon. |
Référence des sources utilisées: * http://www.economie.gouv.fr * http://www.lefigaro.fr * http://google.fr |
Supports présentés: Document écris et images |
Professeur responsable de la formation : Madame Fauvel |

Ma recherche documentaire
DOCUMENT 1 |
Titre : La contrefaçon de Lacoste Nature : ImageDate : 2007 Source : Google image Idée générale : Illustré la contrefaçon. |

DOCUMENT 2 |
Titre : La contrefaçon Nature : Document écrit Date : 18/05/12 Source : www.economie.gouv.fr Idée générale : Savoir quoi faire et qui prévenir en cas d’achat de contrefaçon et que risque les malfaisants |

DOCUMENT 3 |Titre : Que risque t-on en achetant des contrefaçon ? Nature : article de presse Date : 31/03/09 Source : Le Figaro Idée générale : Savoir ce que l’on risque en cas d’achat de contrefaçon. |

Recherche des définitions des termes inconnus |
Modalité : Circonstance, condition, particularité qui accompagne un fait, un acteLésée : Faire tord à quelqu’unDGCCRF :Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes |

Introduction

La commercialisation de produits de contrefaçon de tout types : habillement, chaussures, parfum, pièces automobiles, alimentation, médicaments … a pris une grande ampleur ces derniers temps. On peut en trouver n’importe où, ce qui menace les entreprises car ces objets sont très bien copiésdans certains cas. Mais est-ce une bonne affaire ?
Après avoir expliquer ce qu’est la contrefaçon, je vous montrerai comment les entreprises peuvent se protéger puis je vous préciserai le rôle de la DGCCRF.
J’exposerai ensuite les risques que l’on encourt et comment prouver que l’on et victime d’une contrefaçon.

PARTIE 1 : La contrefaçon

A) Définition :

La contrefaçon est le fait dereproduire de façon frauduleuse une œuvre, un produit, une monnaie. Cet acte est puni par la loi.

B) Qu’est-ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon et une atteinte aux droits de titre de propriété industrielle, de droit d’auteur ( par exemple : la fabrication, la distribution, la vente et l’offre en vente, l’importation, l’exportation d’un produit contrefait, la contrefaçon est égalementle terme généralement utilisé pour désigner un produit contrefait.
D’ailleurs en France le simple fait de déposer une marque identique ou similaire à une marque déjà connue est susceptible de constituer un acte de contrefaçon. De plus les contrefacteurs cherchent à minimiser les coûts tant en ce qui concerne le choix des matières premières que le processus de la fabrication, négligent lescontrôles préalables à la mise sur le marché ainsi des vêtements destinés à être en contacte avec la peau peuvent contenir des substances dangereuses et interdites (colorants azoïques), les lunettes de soleil présente un risque de non-conformité aux règles de sécurité en ne garantissant pas une protection adaptée.

C) La protection des entreprises.

Pour protéger ses produits de la copie les...
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