Sujet d'étude Économie/Droit n°3

La contrefaçon, peut-on stopper cette pratique ?

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours, elle concerne tous les domaines industriels. Cet pratique consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.
La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.
Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Comment ?

Dans une première partie nous allons parler de la contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques puis aux acteurs qui lutte contre la contrefaçon et aux moyens employé pour lutter contre (Annexe). Dans la deuxième partie, nous verrons un cas de contrefaçon brut. Puis dans la troisième et dernière partie, les types de sanctions encourus pour les personne faisant de la contrefaçon.

I/ La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques :

La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient.

La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.

Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et modèles, des obtentions végétales ou des droits d’auteur.

Les marques et produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits et les