Dans le cadre de notre étude sur le cadre juridique des échanges, il nous est demandé de présenter, sous la forme d’un dossier numérique, un objet d’étude portant sur un cas de contrefaçon et les conséquences.

Mes objectifs sont les suivants :

• Comprendre le cadre juridique des échanges ;

• Repérer les conséquences de la contrefaçon ;

Suite à des recherches personnelles et à mes connaissances, je vais vous parler, dans une première partie, du cadre juridiques des échanges, puis, je vais vous présenter un cas de contrefaçon et ses conséquences.

Vous pourrez trouver en annexes les principaux documents qui m’ont permis de réaliser mon objet d’étude. Je me suis aidé de mon manuel d’économie droit pour compléter ma fiche de travail 1, du site Wikipédia pour compléter ma fiche de travail 2 et d’internet pour remplir mes fiches de travail 3 et 4. Partie 1 – Le cadre juridique des échanges et la contrefaçon

1.1- Le cadre juridique des échanges :

a- La définition du cadre juridique des échanges :

b- Les objectifs des ressources humaines :

1.2- La contrefaçon:

a- La définition de contrefaçon

Partie 2 – Analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences

2.1- : Un cas de contrefaçon

2.2-: Les conséquences

Conclusion

(je fais un bilan par rapport à mon travail. Ex : mes difficultés, comment je les ai surmontées, ce qui m’a plu ou pas)

(je fais un bilan par rapport à mes connaissances. Ex : ce que j’ai appris, ce que je pense du développement durable : l’action du LSR et des entreprises rencontrées, comment je peux agir personnellement...)

QUELQUES DEFINITIONS RECHERCHEES

mot :

ANNEXE 2 – CONTRAT A DUREE INDETERMINE