SESSION 2007
BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales.

Durée de l'épreuve : 4 heures coefficient : 4
Documents autorisés :
Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information

Matériel autorisé :
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42).

Document remis au candidat :
Le sujet comporte 25 pages numérotées de 1/25 à 25/25.
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.

Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants
Page de garde ……………….………………………………………………………………………… page 1
Présentation du sujet ……….…………………………………………………………………………. page 2
Organisation comptable et commerciale …………….…………………………………………… pages 3 - 4
DOSSIER 1 : Organisation comptable ………………………………......(20 points)…………..…… page 5
DOSSIER 2 : Opérations relatives aux immobilisations et aux VMP …..(30 points)………..……… page 6
DOSSIER 3 : Opérations relatives à la gestion du personnel ……………(15 points)…………….…. page 7
DOSSIER 4 : Détermination des plus et moins values ………………….(15 points)………..……… page 7

Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1
Annexe 1 : Schéma du circuit des documents commerciaux …………..…………………………..…..……. page 8
Annexe 2A : Documents relatifs à la commande n° 137 ……….…….…………………………..……. pages 9 - 10
Annexe 2B : Liste des articles – Tarifs …….……………………….……………………………………… page 11
Annexe 2C : Conditions de vente promotionnelles ……..……….…………………………………………. page 11
Annexe A : Procédures de contrôle interne (à rendre avec la copie) ………....………………………….. page 21

DOSSIER 2
Annexe 3 : Opérations relatives aux immobilisations et aux VMP du dernier