Convergence ifrs et bale ii
Prof. Arnold Schilder Président du Groupe de travail sur la comptabilité du Comité de Bâle Président du Groupe d’experts du CECB sur la comptabilité et l’audit
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Sommaire
• Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Comptabilité et contrôle bancaire: convergences et divergences • Les problèmes additionnels en matière de contrôle bancaire • La nécessité d’une initiative réglementaire • Conclusion
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Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Davantage de transparence financière
– Des informations plus utilisables et plus utiles pour les intervenants sur les marchés (ED 7)
• Meilleure prise en compte des risques
– Une meilleure prise en compte des risques au bilan (par ex. les dérivés, à leur juste valeur, les opérations de titrisation) (IAS 39) – Une plus grande sensibilité aux risques des modalités de mesure des éléments d’actif et de passif (par ex. la juste valeur) (IAS 39) – Une meilleure communication d’informations sur les risques ne figurant pas au bilan (ED 7)
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Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Une plus grande harmonisation internationale
– Convergence des normes (par ex. IFRS/US GAAP)
Tout cela se retrouve dans Bâle II
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Points de convergence avec le contrôle bancaire
• Une plus grande transparence et une meilleure prise en compte des risques sont aussi des éléments moteurs de l’accord de Bâle II
– Transparence : Communication d’informations au titre du Pilier 3 (voir aussi : ED7) – Prise en compte des risques : pondérations plus fines en fonction des risques, approches IRB (voir aussi : IAS 39)
• L’harmonisation internationale fait aussi partie des objectifs du contrôle
– Une convergence permanente des principes de contrôle et des pratiques aux niveaux tant mondial que régional : Bâle (AIG, CPLG), UE (CECB) (voir aussi : IASB/FASB, etc.)
Jusqu’ici, il y a convergence, mais…
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