Comptabilité et contrôle bancaire : les principaux enjeux
Prof. Arnold Schilder Président du Groupe de travail sur la comptabilité du Comité de Bâle Président du Groupe d’experts du CECB sur la comptabilité et l’audit
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Sommaire
• Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Comptabilité et contrôle bancaire: convergences et divergences • Les problèmes additionnels en matière de contrôle bancaire • La nécessité d’une initiative réglementaire • Conclusion

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Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Davantage de transparence financière
– Des informations plus utilisables et plus utiles pour les intervenants sur les marchés (ED 7)

• Meilleure prise en compte des risques
– Une meilleure prise en compte des risques au bilan (par ex. les dérivés, à leur juste valeur, les opérations de titrisation) (IAS 39) – Une plus grande sensibilité aux risques des modalités de mesure des éléments d’actif et de passif (par ex. la juste valeur) (IAS 39) – Une meilleure communication d’informations sur les risques ne figurant pas au bilan (ED 7)

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Comptabilité et communication financière : moteurs et tendances • Une plus grande harmonisation internationale
– Convergence des normes (par ex. IFRS/US GAAP)

Tout cela se retrouve dans Bâle II
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Points de convergence avec le contrôle bancaire
• Une plus grande transparence et une meilleure prise en compte des risques sont aussi des éléments moteurs de l’accord de Bâle II
– Transparence : Communication d’informations au titre du Pilier 3 (voir aussi : ED7) – Prise en compte des risques : pondérations plus fines en fonction des risques, approches IRB (voir aussi : IAS 39)

• L’harmonisation internationale fait aussi partie des objectifs du contrôle
– Une convergence permanente des principes de contrôle et des pratiques aux niveaux tant mondial que régional : Bâle (AIG, CPLG), UE (CECB) (voir aussi : IASB/FASB, etc.)

Jusqu’ici, il y a convergence, mais…
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