coso

Pages: 18 (4253 mots) Publié le: 19 août 2014
IBAM

CCA L3

ANNEE ACADEMIQUE : 2013-2014

COSO

PLAN

INTRODUCTION GENERALE

SECTION 1 : Généralités du COSO
1) Définition et historique du COSO
2) Les objectifs et acteurs du COSO
3) Les composants et principes du COSO

SECTION 2 : Le contenu significatif du COSO
1) Le contenu du COSO
2) L’application du COSO au domaine financier et comptable
3) Les concepts clés du COSOSECTION 3 : Etat des lieux et perspectives du COSO
1) Limites du COSO
2) COSO 1 et COSO 2
3) Perspectives du COSO

CONCLUSION GENERALE

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COSO
INTRODUCTION GENERALE
Les scandales financiers aux USA ayant pris une dimension considérable, les
spécialistes des cabinets d'audit et d'expertise comptable ainsi que les chercheurs américainsse sont réunis à la demande du sénateur américain Treadway. Une étude a été menée et a
abouti à l'émergence du modèle COSO qui a vu le jour en 1992, servant de référentiel de
Contrôle Interne aux Etats-Unis et dans d'autres pays postérieurement.
Depuis plus de vingt ans, le COSO est une référence incontournable dans le domaine
du contrôle interne à travers le monde.
Le référentiel COSOContrôle Interne – Une Approche Intégrée publié en 1992 a défini les
fondamentaux du contrôle interne. Cependant, pour mieux tenir compte de l’évolution de
l’environnement économique et réglementaire dans lequel évoluent les organisations nouveaux risques, attentes accrues en matière de gouvernance, rôle toujours plus important de
la technologie, recours intensifié à l’externalisation, exigences dereporting au-delà de la
communication financière - une mise à jour du référentiel a vu le jour le 14 mai 2013.
Le référentiel de 1992 ainsi que sa mise à jour en 2013 ont été rédigés par PwC, sous
l’autorité du COSO, dont fait notamment partie l’Institute of Internal Auditors (IIA). En tant
que membre de l’IIA, l’IFACI a participé à cette élaboration. De plus, PwC et l’IFACI se
chargent,conjointement, de la traduction en langue française.
Le 21 mai 2013, l’IFACI et PwC ont organisé en partenariat un colloque pour présenter le
COSO 2013 : « une opportunité d’optimiser le contrôle interne dans un environnement en
mutation ».
Afin de cerner les concepts, les idées et les méthodes d’évaluation proposées par le
COSO, on a partagé ce travail de recherche en trois (03) parties présentéesdans l’ordre
suivant :
Section 1 : Généralités sur le COSO
Section 2 : Contenu significatif du COSO
Section 3 : Etat des lieux et perspectives du COSO

SECTION 1 : GENERALITES SUR LE COSO
1) Définition et historique du COSO
Le COSO est un cadre d’analyse de l’efficacité du contrôle interne utilisé notamment
dans le cadre de la mise en place de dispositions relevant des lois, LoiSarbane-Oxley (SOX)
ou Loi de Sécurité Financière (LSF) pour les entreprises assujetties respectivement aux lois
américaines ou françaises. Le référentiel initial appelé COSO1 a évolué depuis 2002 vers un
second corpus dénommé COSO2.
COSO est l’acronyme abrégé de Committee Of Sponsoring Organizations of the
Treadway Commission, une commission à but non lucratif qui établit en 1992 une définition

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COSO
standard du contrôle interne et crée un cadre pour évaluer son efficacité. Par extension ce
standard s'appelle aussi COSO.
En 2002, le Congrès américain, en réponse aux scandales financiers et comptables « Enron,
Worldcom… », Promulgue la Loi Sarbanes-Oxley (the Sarbanes-Oxley Act ou SOX act).
Cette loi oblige les sociétés faisantappel à l’épargne publique à évaluer leur contrôle interne
et à en publier leurs conclusions dans les états demandés. Imposant en outre l'utilisation d'un
cadre conceptuel, le SOX act a favorisé l'adoption du COSO comme référentiel. En France, la
loi LSF « Loi de Sécurité Financière » promulguée peu après en 2003, a également contribué
à sa diffusion.
2) Les objectifs et acteurs du COSO...
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