user icon

Cour de civil

14449 mots 58 pages
Montre plus
Droit civil 1 : Les Personnes
La loi civile et le code civil
21|09|12

Le droit civil français est construit autour d’une institution napoléoniennes : ce Code Civil est bâtit a partir d’une certaine idée de source de droit , la loi y est donc représenter comme l’Alfa et Omega des normes juridique, bref en droit civil français tout tourne autour de la loi. Pour cette raison le Code Civil débute par un titre préliminaire consacrer a la loi : la publication des effets des droit en générale, on débute le Code Civil par la présentation du régime a la loi, en réalité a travers ce régime apparaît tout autant notion de loi, ce qu’elle est.
On trouve successivement les personnes (livre1), les bien et les différents de la propriété (livre2), les différent manières (livre3), les sûreté (livre4) et Mayotte (livre5). Des le plan, tant les notions fondamentales des droit civil (pers, bien et propriété) ainsi que les lien qu’entretiennent les notions fondamentales.

Les personnes sont celles pour lesquelles les droits sont construisent pour survivre et s’épanouir, les personnes sont propriétaire de bien qu’elles utilisent. Pour vivre en société les personnes s’échangent ces biens.

Le droit Civil est constitué de ces idées simple qui en revanche se décline en des choses beaucoup plus complexe, les personnes vivent généralement en communauté, il s’agissent de la famille ou de la nation. Les personnes se maries et font des enfants, enfants dont la vulnérabilité justifie une absence d’indépendance de la famille jusqu'à un certain âge. Parfois, quand les personnes ne peuvent pas faire d’enfants elles adoptent ; plus souvent même quotidiennement les personnes fassent des contrats les une avec les autres, contrat dont la diversité n’a d’égale que l’imagination des juristes. Parfois, les personnes cause un préjudice à d’autre personnes et en conséquences doivent les réparer et puis inévitablement les personnes décèdent=> leurs bien étant alors transmis a leurs

en relation

  • Droit civil, la philosophie de la loi du 5 mars 2007
    1512 mots | 7 pages

    Ainsi, avec une nouvelle approche du droit des personnes, le projet élabore de nouvelles dispositions qui prennent en compte les….

    montre plus
  • Cour droit civil
    2561 mots | 11 pages

    TD Droit des Obligations Séance 2 Cas pratique: Les loteries publicitaires Correction : Comme le dit si bien le dicton, chose promise, chose due !!! Suite à l’organisation d’une loterie publicitaire annonçant le gain d’une somme d’argent à plusieurs particuliers, une société de vente par correspondance reçoit une dizaine de lettres recommandées de personnes réclamant le paiement du lot qu’elles estiment avoir gagné. Problème de droit : le bénéficiaire d’une loterie publicitaire peut-il contraindre la société organisatrice à lui délivrer le gain annoncé ? La société organisatrice est-elle débitrice d’une obligation vis-à-vis de ce dernier ?….

    montre plus
  • Cassation 6 février 2008
    559 mots | 3 pages

    Dans un premier temps nous étudierons ce qu’est la personnalité civil et quelles sont les conditions à son accession à la naissance. Dans un second mouvement nous analyserons le cas d’un enfant sans vie, au regard du droit français. 5) La solution de droit : « Attendu qu’il résulte ce texte que lorsqu’un….

    montre plus
  • Commentaire d'article 9 du code civil alinéa 1
    1260 mots | 6 pages

    Ainsi le droit au respect de la vie privée est reconnu à toute personne, quels que soient son rang, sa naissance, sa fortune, ses fonctions présentes et à venir comme l’avait rappelée la première chambre civile danss son arrêt du 23 octobre 1990. Il convient donc de se demander I) Le domaine d’application du droit au respect de la vie privée. a) Les personnes concernées par le respect au droit de la vie privée.….

    montre plus
  • La fpndamentalisation du droit de la famille
    4901 mots | 20 pages

    Les droits fondamentaux exercent une influence certaine sur le droit des Etats. En France, durant ces cinquante dernières années, tout le droit a évolué, notamment le droit civil. Le droit de la famille et des personnes est celui qui a connu les plus importantes tourmentes. En effet, sur le plan européen, plusieurs textes consacrés aux droits fondamentaux concernent plus ou moins directement la famille : la Charte sociale européenne, élaborée par le Conseil de l'Europe le 18 octobre 1961, la Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants du 25 janvier 1996 et la Charte des droits fondamentaux de l’UE proclamée le 7 décembre 2000 avant d’être adoptée officiellement le 12 décembre 2007.….

    montre plus
  • L'écriture de soi serguei
    456 mots | 2 pages

    Devant le personnage, il y a un livre en cours d'écriture. On peut voir également que le point de croisement des aiguilles de tricot nous conduise au centre du dessin donc au début du livre. Le livre et la tête ont été dessinés avec une multitude de coup de crayon et sont en opposition par rapport au personnage qui eux sont vides. Le dessinateur a joué sur le plein et les vides. Le spectateur est donc directement attiré vers ces zones.….

    montre plus
  • Droit civil cour
    507 mots | 3 pages

    L’article 906 précise que pour être capable de recevoir une donation, il suffit d’être contacté au moment de la donation. Cette personnalité ne peut jamais jouer à l’encontre de l’enfant, elle est ensuite conditionnelle puisque cette personnalité est subordonnée à la naissance de l’enfant, que s’il est vivant et viable (cela signifie que pendant cette période de conception, l’acquisition de droit par l’enfant est aléatoire, alors que cette personnalité sera réputée existante si l’enfant ne rempli pas ces conditions.)  Limites.….

    montre plus
  • Cour de droit civil
    6788 mots | 28 pages

    Droit civil: Droit de la famille Introduction: Définition de la famille, c’est un groupe de personne qui peut être lié par le sang, l’alliance ou la famille commune, il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés, ou les questions considérées. Notion qui évolue sans cesses. Les caractéristiques; les liens de sang; essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté, par lequel la famille remonte à ses auteurs. Désormais le lien de parenté peut être crée soit de façon naturelle soit de façon artificielle, soit parce que par la procréation a été assisté par des méthodes médicales ( 1 enfant sur 40 ) sans rapport charnel entre les parents soit parce que le filiation est établie sans procréation par l’effet du jugement d’adoption. L’alliance; le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un….

    montre plus
  • Cour droit civil
    7527 mots | 31 pages

    Droit civil : Les contrats spéciaux Il n’existe pas de contrats généraux qui s’opposent aux contrats spéciaux. On ne conclut pas un Contrat en général mais seulement un contrat en particulier. Donc tt contrat est spécial en ce sens qu’il porte sur un objet précis. Les règles concernant tt les Contrats en général théorie général des Contrats concerne principalement les conditions de formation (art 1108 civil) et les conditions d’exécution et d’extinction des obligations contractuelles. A coté de ces règles il en existe d’autre qui st particulière a chaque espèce de Ct….

    montre plus
  • Cour droit civil
    13209 mots | 53 pages

    1101 jusqu'à presque fin) mais également qualitatif. I- Rappel sur la notion d’obligation 1.1- Schéma classique d’une obligation Définition : l’obligation est un lien de droit entre deux personnes, dans lequel une personne qui est le débiteur va être tenu d’une prestation à l’égard d’une autre, qu’on appelle le créancier.….

    montre plus
  • Bonjour
    8001 mots | 33 pages

    Il faut faire la distinction entre les droits de l’homme et les droits de la personnalité même si parfois ces deux expressions recouvrent la même réalité. Les droits de l’homme sont ceux reconnus à tout être humain en tant qu’homme, dans son rapport avec la collectivité et l’état. Certains de ces droits sont reconnus par la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et son préambule (droit à la liberté de faire ce qui ne nuit pas à autrui ou n’est pas défendu par la loi ; les libertés publiques, liberté de penser de conscience de croyance ; droit à l’égalité civile et politique). Ces droits sont en général aussi des droits de la personnalité, mais ils concernent le droit public, on emploie des expressions tels que droits politiques, libertés publiques, droits fondamentaux pour les désigner. Ainsi les droits de la personnalité et les droits de l’homme ne se confondent pas, par exemple la déclaration des droits de l’homme et du citoyen range parmi les droits de l’homme, le droit de propriété, or celui-ci n’est pas un droit de la….

    montre plus
  • Jurisprudence de civil
    3768 mots | 16 pages

    Jurisprudence importante des TD et du cours L’évolution de la liberté contractuelle Affaiblissement progressif de la liberté contractuelle Liberté contractuelle VS D de la consommation TD 1 : La liberté contractuelle dans les relations professionnel-consommateur : -D à l'information du consommateur : L111-1 du code de la consommation loi du 1er juillet 2010 qui transpose une directive européenne de 2008, le législateur a encadré l’obligation d’information du professionnel pour les contrats de crédit à la consommation. L311-8 du Code de la consommation, le préteur professionnel doit attirer l’attention de l’emprunteur sur l’adéquation ou l’inadéquation du crédit envisagé à sa situation personnelle. =obligation d’information sur les risques du contrat de crédit à la consommation….

    montre plus
  • Introduction historique au droit
    268 mots | 2 pages

    Introduction historique au droit en Europe C’est la mémoire qui fait toute la profondeur de l’homme. Charles Péguy Introduction générale C’est un champ immense dont nous aurons trois aperçus : Les racines : elles sont liées à une conception du monde. Les valeurs humanistes constituent un héritage. Les droits européen ont un père, gréco-romain, et une mère, christianisme.….

    montre plus
  • l'enfant bleu
    1679 mots | 7 pages

    Exposer sur les droits de l’enfants Déclaration des droits de l’enfance du 20 novembre 1959 Préambule Considérant que, dans la Charte, les peuples des Nations unies ont proclamé à nouveau leur foi dans les droits fondamentaux de l’homme et dans la dignité et la valeur de la personne humaine, et qu’ils se sont déclarés résolus à favoriser le progrès social et à instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande, Considérant que, dans la Déclaration universelle des droits de l’homme, les Nations unies ont proclamé que chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés qui y sont énoncés, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d’opinion politique ou de toute autre opinion, d’origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation, Considérant que l’enfant, en raison de son manque de maturité physique et intellectuelle, a besoin d’une protection spéciale et de soins spéciaux, notamment d’une protection juridique appropriée, avant comme après la naissance,….

    montre plus
  • La viajera
    1542 mots | 7 pages

    «Lors donc que vous créez des débouchés, vous allez guerroyer au bout du monde, lorsque vous faites tuer des milliers de Français pour ce résultat, vous allez directement contre votre but: autant d’hommes tués, autant de millions dépensés, autant de charges nouvelles pour le travail, autant de débouchés qui se ferment (…). Non, il n’y a pas de droit des nations dites supérieures contre les nations inférieures. Il y a la lutte pour la vie qui est une nécessité fatale, qu’à mesure que nous nous élevons dans la civilisation nous devons contenir dans les limites de la justice et du droit. Mais n’essayons pas de revêtir la violence du nom hypocrite de civilisation.….

    montre plus