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Cour de droit civil

14239 mots 57 pages
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02.02.2011
Cour de Droit Civil des personnes

Il y avait deux modes d’organisation: écrit et coutume. (Nord de La Loire: coutume et Sud :écrit).
Le Sud marqué par l’influence du droit romain. On a construit un système juridique uniformisé. 3 facteur:
Influence du droit romain. influence du droit canon car l’église a contribué a cet unité du droit grâce à un Corp. de règle de procédure.
Ordonnance royale dont l’objectif et d’unifié le système Fr.

- Autre facteur non institutionnel: rôle du juriste Consul ce sont les auteurs de doctrine, juriste, penseur qui ont œuvré sur des thématique. Car ces début de l’utilisation de l’écrit, diffusion des savoirs par les livres on assiste à une circulation des idées grâce à l’imprimerie, ils ont consacrés leur vie à la recherche, au écrit….ont recensé les règles et ont émis des proposition et les ont transformé en traité, ce sont des proposition d’avancé juridique: Potier et Domat.

Ex: Aux EU influence de la jurisprudence lorsque les juges Américains rendent une décision, elle a une valeur normative. Ultérieurement à l’occasion d’un autre procès le juge tient compte de cet même analyse, au EU construction normative qui repose sur le juge. Au EU lorsqu’on élabore un texte, il perdure pour 20 ou 30 ans. En France, on a pas la même vision, le juge acquiert un certain pouvoir normatif.
Avancé jusqu’au 18e siècle jusqu’à la révolution, nouvelle air.

B) La période du droit intermédiaire:
Nouveau système juridique qui repose sur le Code Civil.
Cette période est marqué par un acte majeur Déclaration Des droits de l’Homme et du citoyens 1789 qui préfigure l’architecture du futur Code Civil. Art 1er de la DDHC qui consacre l’égalité civil et dispose: « les hommes naissent libre et égaux en droit ». (lorsqu’on site un texte de loi, texte norme… on dit l’Art tant dispose « » en revanche lorsqu’on site l’extrait d’un contrat Art … du contrat…stipule « »). Ce texte consacre l’égalité civil. L’esclavage existe encore

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