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Cour de droit civil

6788 mots 28 pages
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Droit civil: Droit de la famille

Introduction:

Définition de la famille, c’est un groupe de personne qui peut être lié par le sang, l’alliance ou la famille commune, il n’existe pas une mais des familles qui varient selon les temps, les lieux, les individus concernés, ou les questions considérées. Notion qui évolue sans cesses.
Les caractéristiques; les liens de sang; essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté, par lequel la famille remonte à ses auteurs.
Désormais le lien de parenté peut être crée soit de façon naturelle soit de façon artificielle, soit parce que par la procréation a été assisté par des méthodes médicales ( 1 enfant sur 40 ) sans rapport charnel entre les parents soit parce que le filiation est établie sans procréation par l’effet du jugement d’adoption.
L’alliance; le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraine qu’un élargissement limité de la famille, fondé su la parenté. L’alliance fait de la famille un groupe sociale ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en grande partie l’essor du capitalisme.
La vie commune, sont concernés les personnes qui habitent ensemble, famille nucléaire ou conjugale. La vie commune est un critère, une situation de faits dont le droit va tiré des conséquences par exemple le concubinage ou la possession d’état sont des situations de faits consolidées par le temps.
Deux sens peuvent être principalement donnés au mot famille
-soit il désigne une famille étendue, la gênes romaine , le lainage de l’ancienne française, la famille patriarcale ( ascendants et descendants)
-soit il désigne une famille plus restreint, la famille nucléaire ou conjugale.
Cette définition est insuffisante, la famille est plus au moins large et elle évolue, le droit présente un modèle famille qu’il propose ou qu’il contraint de suivre mais il n’est respecté dans le droit de la famille que lorsqu’il correspond au mœurs et aux habitudes

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