Cour de droit constitutionnel
38257 mots
154 pages
Droit constitutionnelPartie 1
Semestre 1
Partie 1 :
Théorie générale du Droit
La théorie générale du droit constitutionnel consiste à montrer qu’il y ait un droit constitutionnel moderne et classique (en d’autre terme ancien). Le droit constitutionnel a évolué, c’est l’évolution de ce droit lui-même qui a entrainé le droit de la démocratie.
Droit constitutionnel ancien est dissociable de la démocratie
Le droit constitutionnel, Denis Baranger
« Il n’y a pas toujours eu de droit constitutionnel peut être un jour n’y en aura t-il plus »
C’est faux. Dès qu’il y eut un chef non imposé par la violence il y a toujours eu un droit constitutionnel car il suffit qu’il y ait un pouvoir pour qu’il y ait constitution et donc droit constitutionnel. Cette constitution nécessite un État (même cités grecques) et un gouvernement doté du pouvoir suprême. Ce pouvoir suprême est ce qu’on appelle la souveraineté. A partir du moment où il y a un droit constitutionnel, il y a une souveraineté.
Titre 1 : Les manifestations de la souveraineté
Qu’est ce que la souveraineté ? Et quelles sont ses manifestations ?
Par définition c’est la suprématie. La souveraineté c’est en même temps un phénomène qui présente 2 faces, 2 définitions complémentaires qui ne sont pas toujours complètement associées.
C’est la puissance d’un être qui n’est soumis à aucun autre ; ce qu’on pourrait appeler la face obscure. Mais il y a aussi une face claire ; cette face claire est la liberté que procure cette puissance.
On peut aussi considérer la souveraineté vis à vis de l’intérieur et vis à vis de l’extérieur. Cette puissance suprême qui s’applique sur l’état et ses collectivités mais sur l’extérieur c’est cette liberté qui fait qu’on est libre. Elle est liée au concept qu’est l’État, réalité sociologique. Elle s’exprime à l’intérieur de la hiérarchie des normes, et elle s’exprime dans la constitution. La norme constitutionnelle est l’expression de la souveraineté.
Expression de