Cour de pénologie

Pages: 41 (10163 mots) Publié le: 24 août 2011
Pénologie

Introduction

Observation terminologique : Anciennement sciences pénitentiaires. Faisait référence aux sciences empiriques. Se rapporter à l'étude des peines privatives de liberté. La science pénitentiaire a subit une évolution de l'appréhension du milieu carcéral. En effet, la science pénitentiaire est devenue pénologie à partir du moment ou son objet d'étude s'est porté nonseulement sur l'étude de la peine privative de liberté mais encore sur tout les substituts à l'emprisonnement. Ce changement de terme est significatif de l'évolution. A travers la réforme du 15 juin 2000 on va avoir une autre appréhension du milieu carcéral, c'est un regard judiciarisé. Le juge judiciaire va avoir un droit de regard sur les prisons. Avant cette loi, le milieu pénitentiaire était unmilieu avec un couvercle et tout ce qui se passait dans les prisons étaient dans les mains du milieu pénitentiaire.

I - Approche historique

L'enfermement n'était pas synonyme de peine privative de liberté. Avant la Révolution française on enfermait les personnes endettées, les pauvres : moyen d'exclusion. John Howard a étudié la question de l'enfermement et des prisons, mais ce n'était pas lasolution. On enfermait toute autre population dans le cadre de maison de correction. On va connaitre l'état des prisons au 18è siècle. Il va dresser une nomenclature des prisons qui existent en distingant les prisons ordinaires et d'autres qui sont l'exercice du pouvoir royal.

Les prisons ordinaires sont destinées à accueuillir les prisonniers en attente d'un jugement ou les prisonniers enattente de l'éxécution d'une peine criminelle. Elles accueillaient les dettiers. le moyen d'éxécuter la sanction pécuniaire était l'enfermement. Ces prisons se referment sur les mineurs délinquants, les pauvres, les prostitués. 10 000 en 1780. Elles ne sont pas des lieux d'enfermement, mais il y a 3 ou 4 cellules qui accueuille les personnes qui doivent être enfermées. Ces cellules peuvent s'inscriredans un chateau, dans une ruelle. On a pas encore l'idée d'un lieu organisé d'un lieu d'enfermement. Les grandes prisons n'existent que dans les grandes villes. On les trouve à Paris, Aix en Provence (dans les villes de Parlement).

Les prisons royales : A la justice ordinaire fait face la justice retenue qui se décline sous 2 formes :

- C'est le Roi qui la rend la justice retenue
- Ildésigne une juridiction d'éxception

Chateau d'If et Bastille. Ce sont des prisons de luxes pour les prisonniers politiques.

1667 : Création des lieutenants de Police. On traite de la petite et de la moyenne délinquance.
Dans cette révolution française, on va être porté par une philosophie : celle des Lumières qui va avoir un impact sur la vision de l'enfermement. C'es un courant humaniste et onva vouloir améliorer l'enfermement. Beccaria va écrire un ouvrage de référence "Le traité des délits et des peines". On va raisonner à travers l'expression de la loi qui est un moyen de garantir contre l'arbitrage. dans ce traité il ya une partie sur les peines et qui s'intéresse à ces idées humanistes. Les prisons ordinaires furent rebaptisées en maison d'arret de justice. Les lieux d'enfermementdes vagabonds devient des maison de force ou de correction.

En 1792, la guerre civile va entrainer une augmentation en flèche de la politique d'enfermement. On enferme toute catégorie confondue : délinquant politique, les espions, ... On retrouver des déserteurs aussi. Les vieilles pratiques continuent à perdurer.

En 1795 : Période du directoire. Le ministre de l'intérieur prend unecirculaire marquante le 7 février 1796 qui va essayer de rationnaliser l'enfermement. Cette circulaire va aborder des questions de droit contemporains : le règime disciplinaire, la cantine. C'est l'apparition d'une prison moderne. Certains controles avec la visite hebdomadaire de l'administration municipale. La peine de principe avant la Révolution ce sont les chatiments corporels. La peine de...
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